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Interventions en commission de Claude KERN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 26 septembre 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Pierre Bühler, président de l'Institut français

Réunion du mercredi 25 juillet 2018 (commission des finances)

Contrôle budgétaire - Réseau de l'enseignement français à l'étranger - Communication

Réunion du jeudi 12 juillet 2018 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Déplacement en Serbie et au Monténégro : rapport d'information de MM. Jean Bizet, Claude Kern et Simon Sutour

Réunion du mercredi 20 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Denis Rapone, président de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi)

Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 7 juin 2018 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures - Mécanisme de protection civile de l'Union européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jacques Bigot et André Reichardt

Réunion du mercredi 6 juin 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France

Réunion du jeudi 31 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie

Réunion du jeudi 17 mai 2018 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison

Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison

Réunion du mercredi 16 mai 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018

Réunion du mercredi 18 avril 2018 (mission commune d'information sur Alstom)

Adoption du rapport d'étape

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France

Réunion du mercredi 14 mars 2018 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Réseau culturel extérieur de la France - Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure, en commun avec la délégation aux entreprises

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (mission commune d'information sur Alstom)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du jeudi 8 mars 2018 (Délégation aux entreprises)

Consultation des entreprises sur les sur-transpositions des normes européennes : communication de M. Jean Bizet et Mme Élisabeth Lamure

Réunion du mercredi 21 février 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conséquences de la baisse des contrats aidés dans le secteur associatif - Présentation du rapport d'information

Réunion du mardi 20 février 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du mardi 20 février 2018 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Réunion du jeudi 8 février 2018 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France

Réunion du mercredi 31 janvier 2018 (commission des lois)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 30 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 17 janvier 2018 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024

Réunion du jeudi 21 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur les résultats du Conseil européen des 14 et 15 décembre

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Conclusions du groupe de travail sur les normes sportives applicables aux collectivités territoriales - Communication

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Énergie - Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : avis motivé de MM. Claude Kern et Michel Raison

Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture