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Interventions en commission de Claude KERN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2017-2018

Réunion du mercredi 6 décembre 2017 (commission des affaires européennes)

Énergie - Règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel : avis motivé de MM. Claude Kern et Michel Raison

Énergie - Union de l'énergie : rapport d'information de MM. Claude Kern et Michel Raison

Réunion du jeudi 30 novembre 2017 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal

Réunion du mercredi 22 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis - Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Communication - Examen de l'avis

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Sport, jeunesse et vie associative » - Crédits « Sport » et « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 16 novembre 2017 (commission des finances)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 8 novembre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et Campus France pour la période 2017-2020 - Audition de Mme Béatrice Khaiat, directrice générale de Campus France

Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports

Réunion du mercredi 25 octobre 2017 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture