Réunion du jeudi 2 juillet 2020
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du jeudi 2 juillet 2020
commission des affaires économiques
Agriculture et pêche - Audition de M. Janusz Wojciechowski, commissaire européen à l'agriculture
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
commission des affaires économiques
Échange de vues sur les orientations de la politique de relance
Réunion du mercredi 1 juillet 2020
délégation aux entreprises
Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État sur le plan de relance du Gouvernement
Réunion faisant le bilan des activités 2014-2020 de la délégation aux entreprises
Réunion du mercredi 24 juin 2020
commission des affaires économiques
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne
Réunion du jeudi 4 juin 2020
commission des affaires économiques
Présentation des plans de relance dans les domaines de l'énergie, de l'agriculture et des télécommunications, du numérique et des postes par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du mercredi 20 mai 2020
commission des finances
Audition de M. Éric Lombard, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Réunion du lundi 18 mai 2020
délégation aux entreprises
Audition de M. François Bonneau, président délégué de Régions de France et président de la région Centre-Val de Loire, sur le rôle des régions dans la sortie de crise pour les entreprises (en téléconférence)
Réunion du mercredi 13 mai 2020
commission des affaires économiques
Table ronde sur le thème : « Déglobalisation et relocalisation : quelles leçons tirer de la crise ? », autour de MM. Patrick Artus, chef économiste de Natixis, Nicolas Bouzou, directeur du cabinet de conseil Asterès, Florent Menegaux, président de Michelin, et Arnaud Montebourg, ancien ministre et entrepreneur (en téléconférence)
Réunion du lundi 11 mai 2020
délégation aux entreprises
Audition de Maîtres Christophe Basse, président du Conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires (CNAJMJ), Frédéric Abitbol, vice-président et M. Alain Damais, directeur général, sur les perspectives de rebond des entreprises face à la crise
Réunion du mardi 5 mai 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de Bpifrance (en téléconférence)
Réunion du mercredi 29 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie (en téléconférence)
Réunion du lundi 27 avril 2020
délégation aux entreprises
Audition de MM. Laurent Benoudiz, président de l'Ordre des experts comptables de Paris-Île-de-France, et Mickaël Brun, secrétaire général, afin de faire le point sur l'impact de la crise du coronavirus sur les ETI-PME-TPE et la préparation de la sortie de crise
Réunion du mercredi 15 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement (en téléconférence)
Réunion du mardi 14 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État chargé du numérique (en téléconférence)
Réunion du mardi 14 avril 2020
délégation aux entreprises
Audition de M. Thomas Courbe, directeur général des entreprises au ministère de l'économie et des finances, afin de faire le point sur la mise en oeuvre des dispositifs pour les ETI-PME-TPE, sur les perspectives d'organisation de sortie de crise et sur la numérisation des PME-TPE
Réunion du jeudi 9 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du mercredi 8 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du lundi 6 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances (en téléconférence)
Réunion du jeudi 5 mars 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Réunion du mercredi 4 mars 2020
commission des affaires économiques
Audition de MM. Guillaume Faury, président exécutif, et Antoine Bouvier, directeur de la stratégie et des affaires publiques d'Airbus
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à réduire le coût du foncier et à augmenter l'offre de logements accessibles aux Français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 mars 2020
délégation aux entreprises
Présentation du bilan d'étape de la mission d'information sur : « Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? », par MM. Canevet et Kennel, co-rapporteurs
Réunion du mercredi 26 février 2020
CS Accélération et simplification de l'action publique
Projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 20 février 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2020
commission des affaires économiques
Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires économiques
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 5 février 2020
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Politique commerciale - Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG-CETA) - Audition de Mme Isabelle Hudon, ambassadrice du Canada en France
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Usage de la langue française dans les institutions européennes : avis politique de M. Jean Bizet
Réunion du mercredi 29 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Olivier Guersent, directeur général des services de la concurrence à la Commission européenne
Réunion du mercredi 22 janvier 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Cédric O, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Audition de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
Réunion du mercredi 15 janvier 2020
commission des affaires économiques
Politique de la ville - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ancien ministre
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à lutter contre le mitage des espaces forestiers en Île-de-France - Procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 janvier 2020
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage
Réunion du mercredi 18 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange
Proposition de loi modifiant la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous afin de préserver l'activité des entreprises alimentaires françaises - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bertrand Munch, candidat proposé à la fonction de directeur général de l'Office national des forêts
Réunion du mardi 10 décembre 2019
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre les contenus haineux sur internet - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 4 décembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Laurent Castaing, directeur général des Chantiers de l'Atlantique
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'Électricité de France (EDF)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances
Projet de loi de finances pour 2020 - Compte d'affectation spéciale (CAS) « Participations financières de l'État » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 12 novembre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Julien Denormandie, ministre de la ville et du logement
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires européennes
Énergie, climat, transports - Action européenne pour le climat : communication de M. Jean-Yves Leconte
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires économiques
Groupe de suivi de la loi Egalim, dressant un bilan du titre 1er de la loi Egalim un an après sa promulgation - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 23 octobre 2019
commission des affaires économiques
Audition de M. François Jacq, administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Réunion du mercredi 16 octobre 2019
commission des affaires économiques
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace - Cosignature
Réunion du mardi 8 octobre 2019
délégation aux entreprises
Audition de MM. Yann de Prince, président de KOSC, et Antoine Fournier, directeur général
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de M. Étienne Chantrel, rapporteur général adjoint, chef du service des concentrations
Réunion du jeudi 3 octobre 2019
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Communication de Mme Anne-Catherine Loisier sur l'accord tripartite entre la France, l'Irlande et le Royaume-Uni sur la filière équine
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne tendant à garantir, au sein de la politique agricole commune, le système d'autorisation préalable de plantation viticole jusqu'en 2050 - Examen du rapport et du texte de la commission