Interventions en commission de Michel MAGRAS - Session 2016-2017

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 12 juillet 2017

    commission des affaires économiques

    Impact économique et juridique de la normalisation volontaire - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 6 juillet 2017

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Bilan d'activité de la délégation

    Foncier dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 29 juin 2017

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 février 2017

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Présentation du troisième rapport de la CNAUF

  • Réunion du jeudi 9 février 2017

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - table ronde

  • Réunion du mercredi 8 février 2017

    commission des affaires économiques

    Article 13 de la Constitution - Audition de M. Jean François Carenco, candidat proposé aux fonctions de président du collège de la Commission de régulation de l'énergie

  • Réunion du lundi 6 février 2017

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique

  • Réunion du mercredi 1 février 2017

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Guadeloupe

    Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs économiques de la Polynésie française

    Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Guadeloupe

    Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence des acteurs publics de la Polynésie française

  • Réunion du mardi 17 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond

  • Réunion du jeudi 12 janvier 2017

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Martinique

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2017

    commission des lois

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 janvier 2017

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 13 décembre 2016

    commission des lois

    Projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique - Audition de Mme Ericka Bareigts, ministre des outre-mer

  • Réunion du jeudi 24 novembre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec La Réunion

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 23 novembre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Foncier dans les outre-mer - Audition en visioconférence avec la Guyane

  • Réunion du mardi 22 novembre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition de la direction des territoires, de l'alimentation et de la mer (DTAM) et de la Fédération des entrepreneurs et artisans du bâtiment et des travaux publics de Saint-Pierre-et-Miquelon

  • Réunion du jeudi 17 novembre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie et de l'Association française de normalisation (AFNOR Normalisation)

  • Réunion du mercredi 16 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques- Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2016

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Pêche et aquaculture » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 3 novembre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - Audition de représentants de grandes entreprises du bâtiment

  • Réunion du jeudi 20 octobre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Examen de la proposition de résolution européenne sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques

  • Réunion du jeudi 13 octobre 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - audition de la Fédération des entreprises d'outre-mer (Fedom)

    Normes en matière de construction, d'équipement et d'urbanisme dans les outre-mer - audition de la Fédération française du bâtiment (FFB)

  • Réunion du mercredi 5 octobre 2016

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général d'Eutelsat