• Réunion du mercredi 6 mai 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations, modifiée par l'Assemblée nationale - Examen, en deuxième lecture, des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 29 avril 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations - Examen du rapport et du texte de la commission (deuxième lecture)

  • Réunion du mercredi 15 avril 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature

  • Réunion du mercredi 1 avril 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Quels leviers face aux aléas climatiques ? - La résilience des collectivités territoriales - Audition de M. Sébastien Dupray, directeur des risques du Cerema, Mme Cindy Leoni, sous-directrice de la préparation, de l'anticipation et de la gestion des crises, à la Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises, M. Sébastien Maire, délégué général de France villes et Territoires durables et M. Sébastien Olharan, maire de Breil-sur-Roya

  • Réunion du mercredi 18 février 2026

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Enjeux de sécurité routière liés au partage de la voirie - Audition de Mme Céline Scornavacca, co-présidente de la Fédération des usagers de la bicyclette, MM. Christian Machu, secrétaire général de 60 millions de piétons, Éric Thiollier, animateur du réseau de la Fédération française des motards en colère, et Philippe Nozière, président de 40 millions d'automobilistes

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la prévention des risques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Projet de loi de finances pour 2026 - Première partie - Examen des amendements de séance

  • Réunion du mercredi 5 novembre 2025

    commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche