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Interventions en commission de Franck MENONVILLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  

Session 2020-2021

Réunion du mercredi 15 septembre 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 8 juillet 2021 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de S.E. Mme Metka Ipavic, Ambassadrice de Slovénie en France, sur les priorités de la présidence slovène du Conseil de l'Union européenne

Réunion du mercredi 2 juin 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à améliorer l'économie du livre et à renforcer l'équité entre ses acteurs - Examen du rapport pour avis

Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général de Carrefour

Réunion du mercredi 12 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 11 mai 2021 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Audition de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique

Réunion du jeudi 15 avril 2021 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Table ronde sur l'actualité européenne de la pêche avec MM. Virginijus Sinkevicius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche, François-Xavier Bellamy, député européen, Pierre Karleskind, président de la commission de la pêche du Parlement européen, et Mme Caroline Roose, députée européenne

Réunion du jeudi 8 avril 2021 (commission des affaires européennes)

Éducation - Audition de M. Jean Arthuis, ancien ministre, président d'euro App Mobility et du Cercle Erasmus et communication de Mme Colette Mélot et M. Jean-Michel Arnaud sur le programme « Erasmus + » pour l'éducation, la formation, la jeunesse et le sport

Politique commerciale - Réexamen de la politique commerciale de l'Union européenne - Communication de MM. Jean-François Rapin et Didier Marie

Réunion du mercredi 31 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Avenir du groupe La Poste - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 17 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Moyens mis en oeuvre par l'État en matière de prévention, d'identification et d'accompagnement des agriculteurs en situation de détresse - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 10 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Arcadipane, président d'Action Logement Groupe

Réunion du mercredi 3 mars 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Catherine MacGregor, directrice générale d'Engie

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission des affaires européennes)

Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission des affaires économiques)

Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

Réunion du mardi 16 février 2021 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord de retrait et accord de commerce et de coopération signés entre le Royaume-Uni et l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial de la présidente de la Commission européenne

Réunion du mercredi 10 février 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Bernard Lévy, président-directeur général d'EDF

Réunion du jeudi 4 février 2021 (MCI Effets des mesures en matière de confinement)

Définition du programme de travail de la mission

Réunion du mardi 2 février 2021 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la relance

Réunion du mercredi 27 janvier 2021 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à sécuriser la procédure d'abrogation des cartes communales dans le cadre d'une approbation d'un plan local d'urbanisme (PLU) ou d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) et à reporter la caducité des plans d'occupation des sols (POS) - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Audition conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat et les commissions des affaires européennes et des affaires économiques de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du jeudi 26 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Réforme de la Politique agricole commune - Audition, en commun avec la commission des affaires européennes du Sénat, la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale, de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Réunion du mercredi 25 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Économie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 24 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Mission « Plan de relance » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 17 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du Logement

Réunion du mercredi 4 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. François Bayrou, haut-commissaire au Plan

Réunion du lundi 2 novembre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Alain Griset, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des petites et moyennes entreprises

Réunion du mercredi 21 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 14 octobre 2020 (commission des affaires économiques)

Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Mauguin, candidat proposé aux fonctions de président de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement et vote

Audition, en commun avec la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)