Réunion du mercredi 30 septembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Nouvelle croissance chinoise - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 2 juillet 2015
MCI sur la commande publique
Audition de Mme Catherine Mayenobe, secrétaire générale de la Caisse des dépôts et consignations
Audition de Mme Clotilde Valter, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la simplification
Réunion du mercredi 1 juillet 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2015
délégation aux collectivités territoriales
Conséquences de la baisse des dotations de l'État - Présentation par l'institut de sondage Ifop des résultats de la consultation des élus locaux
Réunion du mercredi 24 juin 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation
Réunion du jeudi 18 juin 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de Mme Catherine Jacquot et de M. Denis Dessus (ordre des architectes)
Réunion du mardi 2 juin 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du jeudi 21 mai 2015
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. André Laignel, premier Vice-Président délégué de l'Association des Maires de France
Réunion du jeudi 21 mai 2015
MCI sur la commande publique
Audition de M. Jean Maïa, directeur des affaires juridiques des ministères économiques et financiers
Réunion du jeudi 21 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Abdennour Bidar, philosophe, écrivain, auteur de Pour une pédagogie de la laïcité à l'école (2012)
Réunion du mercredi 20 mai 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 12 mai 2015
MCI sur la commande publique
Constitution du bureau
Réunion du jeudi 7 mai 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Patrick Gaubert, ancien président du Haut Conseil à l'intégration (HCI)
Audition de M. Régis Debray, philosophe, auteur du rapport L'enseignement du fait religieux dans les écoles laïques (février 2002)
Réunion du jeudi 16 avril 2015
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Thierry Mandon, Secrétaire d'État à la Réforme de l'État et à la Simplification, auprès du Premier ministre, sur les mesures de simplification des normes mises en oeuvre par le Gouvernement et sur la réforme des services déconcentrés de l'Etat
Réunion du jeudi 16 avril 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Philippe Meirieu, chercheur en pédagogie, professeur des universités émérite en sciences de l'éducation
Audition de Mme Maya Akkari, coordinatrice du pôle éducation de la fondation Terra Nova
Réunion du mercredi 15 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 8 avril 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Approbation du protocole entre la France et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Examen du rapport et du texte de la commission
Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire
Réunion du jeudi 26 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Jean-Michel Blanquer, directeur général du groupe ESSEC
Audition de M. Loys Bonod, professeur de lettres certifié, auteur du blog La vie moderne
Audition de M. Pierre N'Gahane, secrétaire général du Comité interministériel de prévention contre la délinquance (CIPD)
Réunion du jeudi 12 mars 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Jean Pierre Chevènement, ancien ministre de l'éducation nationale (1984-1986)
Audition de M. Luc Ferry, ancien ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche (2002-2004)
Réunion du mercredi 4 mars 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France
Réunion du mardi 17 février 2015
délégation aux collectivités territoriales
Communication du Président sur la conférence Paris Climat 2015. Échange de vues sur les résultats de la consultation des élus locaux sur la simplification des normes
Réunion du mardi 17 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du lundi 16 février 2015
CE Service public de l'éducation
Audition de M. Bernard Beignier, recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Audition de M. Jean Baubérot, président d'honneur et professeur émérite de l'École pratique des hautes études
Audition de M. Jean-Louis Bianco, président de l'Observatoire de la laïcité
Réunion du mercredi 11 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Chine - Audition du Professeur François Godement
Réunion du mercredi 4 février 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Etat d'avancement du projet « KANT » de rapprochement entre Nexter et Krauss-Maffei Wegmann - Communication
Réunion du mercredi 28 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie
Réunion du mercredi 14 janvier 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées
Réunion du mardi 13 janvier 2015
délégation aux collectivités territoriales
Dans la perspective du rapport d'information sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte, présentation par TNS Sofres de l'enquête quantitative et qualitative réalisée par elle sur l'expérience et l'opinion des élus communaux à l'égard du financement des lieux de culte en France
Réunion du mercredi 26 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 25 novembre 2014
délégation aux collectivités territoriales
Audition de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l'État, de la Décentralisation et de la Fonction publique, et de M. André Vallini, Secrétaire d'État chargé de la Réforme territoriale
Réunion du mercredi 19 novembre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Mission « Action extérieure de l'Etat » - Programme « Français à l'étranger et affaires consulaires » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 28 octobre 2014
Commission spéciale sur la délimitation des régions
Examen des amendements au texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 15 octobre 2014
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2015 - Audition de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie