Réunion du mardi 11 juillet 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « les conséquences d'une éventuelle réorganisation de l'ASN et de l'IRSN sur les plans scientifique et technologique ainsi que sur la sûreté nucléaire et la radioprotection » (Jean-Luc Fugit, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
Réunion du mercredi 5 juillet 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Sylvain Waserman, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Consigne pour réemploi et recyclage sur les emballages - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 29 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) sur son rapport annuel 2022
Examen d'une note scientifique sur le recyclage des plastiques (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
Examen d'une note scientifique sur les avancées thérapeutiques en cancérologie (Philippe Berta, député, et Laure Darcos, sénatrice, rapporteurs)
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions autoroutières - Audition de M. Patrice Vergriete, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Réunion du mercredi 21 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions autoroutières - Audition de M. Philippe Richert, vice-président de l'Autorité de régulation des transports (ART), président par intérim
Réunion du mercredi 14 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mission d'information relative aux zones à faibles émissions mobilités (ZFE-m) - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 13 juin 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi relatif à l'industrie verte - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 8 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La surveillance et les impacts des micropolluants de l'eau - Audition publique (Christine Arrighi, députée, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteures)
Réunion du mercredi 31 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réchauffement climatique en Camargue - Audition
Réunion du jeudi 25 mai 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2022
Traité international sur la pollution plastique - examen des conclusions de l'audition publique sur les enjeux du projet de traité international sur la pollution plastique (Philippe Bolo, député, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteurs)
Réunion du mercredi 24 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Olivier Thibault, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Réunion du jeudi 11 mai 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les enjeux scientifiques du traité international visant à mettre un terme à la pollution plastique
Réunion du mercredi 10 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Avenir des concessions autoroutières - Audition des associations d'usagers des autoroutes
Réunion du mercredi 3 mai 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Marc Papinutti, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP)
Réunion du jeudi 30 mars 2023
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d'emballages ménagers et des producteurs de papier
Réunion du mercredi 22 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mercredi 15 mars 2023
commission des finances
Audition de MM. David Valence, président, Bruno Cavagné, vice-président, et Pierre-Alain Roche, rapporteur général du Conseil d'orientation des infrastructures (COI)
Réunion du mercredi 8 mars 2023
CS Zéro artificialisation nette
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Questions diverses
Réunion du mardi 28 février 2023
CS Zéro artificialisation nette
Audition d'associations d'élus locaux du bloc communal
Réunion du mardi 28 février 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen des conclusions de l'audition publique du 16 février 2023 sur la réforme du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et radioprotection (Pierre Henriet, député, et Gérard Longuet, sénateur, rapporteurs)
Réunion du jeudi 16 février 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Actualisation des données scientifiques sur l'impact de la chlordécone aux Antilles françaises
Nouvelle organisation du contrôle et de la recherche en sûreté nucléaire et en radioprotection
Réunion du mercredi 15 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Défis posés par la raréfaction de la ressource en eau - Audition de MM. Frédéric Veau, préfet, délégué interministériel en charge du suivi du Varenne agricole de l'eau » et de l'adaptation au changement climatique (ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire), Maximilien Pellegrini, président de la Fédération professionnelle des entreprises de l'eau (FP2E), Vazken Andréassian, directeur de l'unité hydrosystèmes continentaux anthropisés (INRAE), et Bruno de Chergé, directeur relations institutionnelles, régulations et coordination de l'eau (EDF Hydro)
Réunion du mardi 14 février 2023
CS Zéro artificialisation nette
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et du ministre de la transition écologique, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Audition de Mme Laurence Rouède, vice-présidente de la région Nouvelle-Aquitaine chargée de l'aménagement du territoire, au titre de Régions de France
Réunion du mercredi 8 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Laure de la Raudière, présidente de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan de la 15e conférence des Parties (COP15) à la Convention sur la diversité biologique - Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l'écologie
Déclin des insectes - Pollution lumineuse - Présentation de deux notes scientifiques de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du jeudi 26 janvier 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen d'une note scientifique sur l'alimentation ultra-transformée
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Solutions d'adaptation et de résilience hydrique de notre pays - Audition de MM. Olivier Thibault, directeur de l'eau et de la biodiversité au ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, Thierry Caquet, directeur scientifique environnement de l'INRAE et Tristan Mathieu, directeur des affaires publiques, du développement durable et de la RSE de Veolia eau France
Réunion du mercredi 18 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
« Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau » - Présentation du rapport d'information
Proposition de loi visant à faciliter la mise en oeuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au coeur des territoires - Présentation
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrice Vergriete, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
Avenir des zones de revitalisation rurale (ZRR) - Examen du rapport d'information
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 11 janvier 2023
commission des affaires économiques
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Boris Ravignon, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Réunion du mercredi 7 décembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Gestion de la compétence eau par les collectivités territoriales dans un contexte de changement climatique - Audition de MM. Thierry Burlot, président du Cercle français de l'eau (CFE), Baptiste Julien, responsable du pôle eau, Association Amorce, Bruno Forel, président, et Frédéric Molossi, coprésident de l'Association nationale des élus de bassin (ANEB)
Questions diverses
Réunion du mercredi 30 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Économie circulaire dans le secteur du bâtiment - Audition de M. Jacques Vernier, président de la Commission des filières de responsabilité élargie des producteurs, Mme Yolaine Paufichet, membre du Conseil national de l'ordre des architectes, et M. Franck Perraud, président du conseil des professions de la Fédération française du bâtiment
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Missions « Cohésion des territoires », « Relations avec les collectivités territoriales » et Compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » - Crédits relatifs à la politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 « Recherche en matière d'énergie, de développement et de mobilité durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les conséquences du réchauffement climatique sur la biodiversité
Réunion du mercredi 9 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'écologie
Enjeux de la COP15 Biodiversité - Audition de Mme Sylvie Lemmet, ambassadrice déléguée à l'environnement
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires et de Mme Dominique Faure, secrétaire d'État chargée de la ruralité
Proposition de nomination de M. Stanislas Bourron aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) en application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport
Réunion du jeudi 27 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur les problèmes de corrosion sous contrainte rencontrés sur le parc électronucléaire d'EDF
Réunion du mercredi 26 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Caroline Cayeux, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales
Réunion du jeudi 20 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la chlordécone : conséquences sur la santé humaine et répercussions sociales aux Antilles
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Hervé Berville, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique
Projet de loi relatif à l'accélération de la production d'énergies renouvelables - Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de MM. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, et Alaa Youssef, ambassadeur d'Égypte en France, sur les enjeux de la COP27
Réunion du jeudi 6 octobre 2022
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur la rénovation énergétique des bâtiments
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Enjeux du développement des véhicules électriques - Audition de représentants de la direction générale de l'énergie et du climat du ministère de la transition énergétique, de l'Avere-France, d'Enedis, de Stellantis, de Renault et de RTE