Interventions en commission de Jean-Pierre RAFFARIN - Session 2014-2015

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 30 septembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Nouvelle croissance chinoise - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 23 septembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accord avec l'Afrique du Sud sur le commerce, le développement et la coopération - Examen du rapport et du texte de la commission

    Approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie relatif à la coopération dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement - Examen du rapport et du texte de la commission

    Question diverse

  • Réunion du mercredi 9 septembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence internationale de Paris du 8 septembre 2015 sur les minorités persécutées au Moyen-Orient - Audition de M. Laurent Fabius

  • Réunion du mardi 8 septembre 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 15 juillet 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Désignation d'un vice-président

  • Réunion du mercredi 24 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Eric Trappier, président-directeur général du groupe Dassault Aviation

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense - Audition de l'Amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la Marine

    Questions diverses

  • Réunion du mardi 16 juin 2015

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif au renseignement

  • Réunion du mercredi 10 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et diverses dispositions concernant la défense - Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

  • Réunion du mercredi 3 juin 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Actualisation de la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air

  • Réunion du mercredi 27 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    La nouvelle croissance chinoise et ses conséquences - Table ronde

  • Réunion du jeudi 21 mai 2015

    commission des lois

    Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), histoire de l'islam contemporain : aspects historiques et géopolitiques de Daech

  • Réunion du mercredi 20 mai 2015

    commission des lois

    Renseignement et nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Examen du bilan annuel sur l'application des lois - Communication

    Renseignement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mardi 12 mai 2015

    commission des lois

    Renseignement - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, et M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

  • Réunion du mercredi 15 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Approbation de l'arrangement concernant les services postaux de paiement et approbation de la Convention postale universelle - Examen du rapport et des textes de la commission

    Prévention des conflits dans le Golfe de Guinée - Examen du rapport d'information

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 8 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition du général Christophe Gomart, directeur du renseignement militaire

    Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d'état-major de l'armée de terre

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission du développement durable

    Conférence Paris climat 2015 (COP21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

  • Réunion du mercredi 1 avril 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Conférence Paris climat 2015 (COP 21) - Audition de M. Nicolas Hulot, envoyé spécial du Président de la République française pour la protection de la planète

    Contrôle sur pièces et sur place conduit auprès des ministères chargés des finances et de l'économie, en application de l'article 7 de la loi de programmation militaire du 18 décembre 2013, sur la mise en place des sociétés de projet du ministère de la défense ou, le cas échéant, de solutions alternatives - Communication

  • Réunion du mercredi 11 mars 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Questions diverses

    Ratification du protocole n° 15 portant amendement à la convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés fondamentales - Examen du rapport et du texte de la commission

    Réunion de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN à Bruxelles les 14 et 15 février 2015 - Communication

    Tchad - Communication

  • Réunion du mardi 17 février 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Chine - Audition de M. Jean-Luc Domenach, directeur de recherche au CERI-Sciences Po

    Situation en Ukraine, en Irak et en Syrie - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du mercredi 11 février 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Chine - Audition du Professeur François Godement

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 4 février 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Russie - Audition de Mme Hélène Carrère d'Encausse, secrétaire perpétuel de l'Académie française

  • Réunion du mercredi 28 janvier 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Thomas Gomart, directeur du développement stratégique de l'Institut français des Relations internationales (IFRI), sur la Russie

  • Réunion du mercredi 21 janvier 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de S.E. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France

  • Réunion du mercredi 14 janvier 2015

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Accords de partenariat et de coopération avec l'Irak - Examen du rapport et des textes de la commission

    Audition de M. Bernard Pêcheur, président de la section de l'administration du Conseil d'Etat sur les conclusions de son rapport sur le droit d'association dans les armées

    Nomination d'un rapporteur

    Questions diverses

  • Réunion du jeudi 18 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Présentation de M. Jean-Pierre Raffarin sur le projet de rapport d'information sur l'examen des traités et conventions

  • Réunion du mercredi 17 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense

    Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des Affaires étrangères

    Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de corps d'armée Didier Castres, sous-chef d'état-major Opérations

    Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général de division (r) Vincent Desportes, professeur associé à Sciences Po Paris

    Débat en séance publique sur la prolongation de l'opération Chammal en Irak - Audition du Général Henri Bentégeat (2S), ancien chef d'état-major des armées

    Forum de Dakar

  • Réunion du mercredi 3 décembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Hael Al Fahoum, ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France

    Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

    Audition de M. Yossi Gal, ambassadeur d'Israël en France

    Expression des auteurs des propositions de résolution

  • Réunion du mercredi 26 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Environnement et prospective de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Equipement des forces » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

  • Réunion du mardi 25 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Jacques Attali sur son rapport « La francophonie et la francophilie, moteurs de croissance durable »

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Soutien de la politique de défense » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 19 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Programme « Préparation et emploi des forces » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 18 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Compte de concours financiers : avance à l'audiovisuel public » - Programmes « France Médias Monde » et « TV5 Monde » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Sécurités » - Programme « Gendarmerie » - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur

  • Réunion du jeudi 6 novembre 2014

    commission des lois

    Nouvelle organisation territoriale de la République - Audition de M. Jean-Pierre Raffarin, ancien Premier ministre, président de la mission commune d'information « Avenir de l'organisation décentralisée de la République »

  • Réunion du mardi 4 novembre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Audition du Général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air

    Loi de finances pour 2015 - Programme « Coordination du travail gouvernemental » - Mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale

  • Réunion du mercredi 22 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Défense » - Audition du Général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées

  • Réunion du mardi 21 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Mission « Aide publique au développement » - Audition de M. Anthony Requin, chef du service des affaires multilatérales et du développement à la direction générale du Trésor

  • Réunion du mardi 14 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

    Loi de finances pour 2015 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international

  • Réunion du jeudi 9 octobre 2014

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Constitution du Bureau