Réunion du mercredi 12 juillet 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise - Désignation d'un rapporteur
Réunion du jeudi 6 juillet 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
Réunion du mercredi 28 juin 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi pour le plein emploi - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 27 juin 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 27 juin 2023
CS Espace numérique
Projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique - Examen du rapport et du texte de la commission spéciale
Réunion du mardi 20 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de M. Jean-Philippe Lecouffe, directeur exécutif adjoint des opérations d'Europol
Protection de l'enfance - Audition de MM. Arthur Melon, délégué général du Conseil français des associations pour les droits de l'enfant (Cofrade), Olivier Gérard, coordonnateur du pôle « médias - usages numériques » de l'Union nationale des associations familiales (Unaf), et Mme Angélique Gozlan, membre du comité d'experts de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open)
Réunion du mardi 20 juin 2023
délégation sénatoriale aux outre-mer
Foncier agricole dans les outre-mer - Audition de M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Réunion du mardi 13 juin 2023
CS Espace numérique
Audition des régulateurs
Réunion du jeudi 8 juin 2023
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La surveillance et les impacts des micropolluants de l'eau - Audition publique (Christine Arrighi, députée, et Angèle Préville, sénatrice, rapporteures)
Réunion du jeudi 8 juin 2023
CE Tiktok
Audition de M. Éric Garandeau, directeur des affaires publiques de TikTok SAS
Réunion du mercredi 7 juin 2023
CS Espace numérique
Audition de Mme Cécile Augeraud, commissaire divisionnaire, chef de l'Office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication (OCLCTIC), M. Pierre-Yves Lebeau, chef de l'état-major de la sous-direction de lutte contre la cybercriminalité (SDLC) et Mme Clara Timsit, conseillère juridique rattachée à l'état-major de la SDLC
Réunion du mercredi 7 juin 2023
commission des affaires sociales
Rapport de la Convention citoyenne sur la fin de vie - Audition de Mme Claire Thoury, présidente du comité de gouvernance, et de quatre membres de la convention citoyenne
Réunion du mardi 6 juin 2023
CS Espace numérique
Réunion constitutive
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de la commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 17 mai 2023
commission des affaires sociales
Audition de Mmes Christel Colin, directrice des statistiques démographiques et sociales de l'Insee, Emmanuelle Cambois et M. Laurent Toulemon, directeurs de recherche à l'Ined, sur les grandes évolutions démographiques en France et leurs conséquences sur le système de protection sociale
Réunion du lundi 15 mai 2023
CE Tiktok
Audition de Mmes Sabine Duflo, psychologue clinicienne, et Servane Mouton, neurologue
Réunion du jeudi 11 mai 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail : table ronde avec les organisations patronales et syndicales
Réunion du jeudi 11 mai 2023
CE Tiktok
Audition de M. Thomas Rohmer, directeur-fondateur de l'Observatoire de la parentalité et de l'éducation numérique (Open), de Mmes Angélique Gozlan, docteur en psychopathologie, psychologue clinicienne, et Milan Hung, psychologue clinicienne spécialisée dans les problématiques du numérique et des usages du jeu vidéo
Réunion du jeudi 4 mai 2023
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les conséquences sur la santé des femmes des violences sexistes et sexuelles au travail
Réunion du jeudi 13 avril 2023
CE Tiktok
Audition de M. Raphaël Glucksmann, député européen, président de la commission spéciale sur l'ingérence étrangère dans l'ensemble des processus démocratiques de l'Union européenne, et de Mme Nathalie Loiseau, députée européenne, présidente de la sous-commission « sécurité et défense »
Réunion du mercredi 12 avril 2023
commission des affaires sociales
Audition de M. Lionel Collet, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de président du collège de la Haute Autorité de santé
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 avril 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers de la grande distribution et de la propreté
Santé des femmes au travail - Table ronde sur les métiers du care
Réunion du jeudi 30 mars 2023
délégation aux droits des femmes
Santé des femmes au travail - Audition de représentants de la direction générale du travail du ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Réunion du lundi 13 mars 2023
CE Tiktok
Audition de M. Marc Faddoul, chercheur en intelligence artificielle et directeur de Al Forensics
Réunion du mercredi 8 mars 2023
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Suite de l'examen des amendements de séance et des motions
Réunion du jeudi 2 mars 2023
délégation aux droits des femmes
Santé sexuelle et travail : quels aménagements possibles pour les femmes ?
Réunion du jeudi 16 février 2023
délégation aux droits des femmes
Prévention et santé au travail : l'expertise des professionnels de santé
Réunion du mercredi 1 février 2023
commission des affaires sociales
Assises de la pédiatrie et de la santé de l'enfant - Audition du professeur Christèle Gras-Le Guen et de M. Adrien Taquet, coprésidents du comité d'orientation
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Antoine Boilley, candidat proposé par le Président du Sénat aux fonctions de membre de l'Arcom
Réunion du mercredi 25 janvier 2023
commission des affaires sociales
Proposition de loi relative à l'instauration d'un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2022
commission des affaires sociales
Suivi des recommandations de la mission d'information relative aux violences sexuelles sur mineurs en institutions et mise en oeuvre de la loi n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants - Audition de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'enfance
Réunion du jeudi 8 décembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde - Santé des femmes et travail : une approche historique et sociologique
Réunion du jeudi 24 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Table ronde sur les femmes en temps de conflits armés
Réunion du mercredi 23 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2023 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 novembre 2022
délégation aux droits des femmes
Audition de M. Gilles Lazimi et Mme Catherine Vidal, membres du HCE
Réunion du mercredi 2 novembre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 - Audition de M. Thomas Fatome, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam)
Réunion du mercredi 12 octobre 2022
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 _ Audition de Mme Isabelle Sancerni, présidente, et de M. Nicolas Grivel, directeur général de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
Réunion du mercredi 5 octobre 2022
commission des affaires sociales
Proposition de loi créant une aide universelle d'urgence pour les victimes de violences conjugales - Examen du rapport et du texte de la commission