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Interventions de M. Christian CAMBON

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2019


première lecture


[n° 2018-1317 (1er, 3 et 5 décembre 2018)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Seconde partie :

  Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural :

État D

P. 17554 (texte intégral du JO)

  Défense :

P. 17559 (texte intégral du JO)
P. 17560 (texte intégral du JO)
P. 17561 (texte intégral du JO)
P. 17563 (texte intégral du JO)
P. 17571 (texte intégral du JO)

  Aide publique au développement - Compte de concours financiers : prêts à des États étrangers :

P. 17705 (texte intégral du JO)
P. 17706 (texte intégral du JO)
P. 17710 (texte intégral du JO)

  Action extérieure de l'État :

P. 17720 (texte intégral du JO)
P. 17723 (texte intégral du JO)
P. 17724 (texte intégral du JO)
P. 17725 (texte intégral du JO)
P. 17726 (texte intégral du JO)

  Relations avec les collectivités territoriales - Compte de concours financiers : avances aux collectivités territoriales :

Article additionnel après l'article 79 - Amendement n° II-625 (Fonds de solidarité pour les départements de la région d'Île-de-France - Création d'une seconde enveloppe)

P. 17981 (texte intégral du JO)
P. 17984 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 79 - Amendement n° II-656 rectifié bis (Fonds de solidarité des communes de la région d'Île-de-France (FSRIF) - Ville de Paris - Ajustements)

P. 17986 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 79 - Amendement n° II-680 (Flux financiers entre les collectivités)

P. 17987 (texte intégral du JO)

Article 79 quinquies (nouveau) (art. 59 de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République - Suppression, en 2019, de la dotation de soutien à l'investissement territorial versée par la métropole du Grand Paris)

P. 17994 (texte intégral du JO)
P. 17996 (texte intégral du JO)