Interventions de M. Jean-Claude CARLE (mardi 21 janvier 2014)

Séance du mardi 21 janvier 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur la suppression de 370 postes à Aéroports de Paris malgré des bénéfices en hausse

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les substances «extrêmement préoccupantes» dans des produits de grande consommation

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur la création d'une filière d'auxiliaires de vie scolaire

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les déchets d'activités de soins infectieux provenant de malades soignés à domicile

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur le maintien de l'unité d'oncologie pédiatrique à l'hôpital de Garches

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la reconnaissance du statut d'ancien combattant aux anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations Unies au Liban

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'amélioration de l'indemnisation des victimes des essais nucléaires

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur l'infestation croissante de la châtaigneraie française par le cynips

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur l'avenir des zones de revitalisation rurale

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur les propositions pour augmenter l'efficience des policiers municipaux

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur le code confidentiel de suivi des points de son permis de conduire

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur la vente de photographies de l'Agence pour le développement et la valorisation du patrimoine en Provence-Alpes-Côte d'Azur

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur la règlementation thermique

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur le financement des agences de l'eau

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sans débat sur l'avenir de l'industrie du bâtiment

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sans débat sur l'évolution de la couverture en matière de téléphonie mobile dans les zones rurales

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sans débat sur la vente aux enchères par téléphone

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Fin de section

• Intervention 57

PROPOSITION DE LOI VISANT À AFFIRMER LA LIBERTÉ DE CHOIX DES MAIRES QUANT À L'ORGANISATION DES RYTHMES SCOLAIRES DANS L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER DEGRÉ (dossier législatif)

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Article 1er (art. L. 521-3 du code de l'éducation - Liberté des maires dans l'organisation du temps scolaire des écoles primaires publiques)

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67
• Intervention 68

Article 2 (Modalités d'application)

• Intervention 69

Article 3 (Gage)

• Intervention 70

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.