Interventions de M. Xavier IACOVELLI (jeudi 30 avril 2026)

Séance du jeudi 30 avril 2026

• Intervention 1

Désignation des membres d’une commission spéciale

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sans débat sur la dotation de l'État aux universités

• Intervention 4
• Intervention 5

Question orale sans débat sur les moyens budgétaires de l'université de Guyane

• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur la volonté d'interdire les vols de nuit à Marignane

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur les engagements concernant des infrastructures de transport structurantes pour le département de la Manche

• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur le thème : « Comment enrayer la baisse démographique ? »

• Intervention 13
• Intervention 14

Question orale sans débat sur l'écart de rémunération entre les personnels paramédicaux du secteur public et ceux du secteur privé non lucratif

• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17

Question orale sans débat sur la situation de l'éducation nationale en Val-de-Marne

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20

Question orale sans débat sur les fermetures de classes en milieu rural

• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur le déploiement de la fibre dans les territoires ruraux

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la transparence de l'usage de l'intelligence artificielle dans les images publicitaires et commerciales

• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur le thème : « Distribution des films : préserver les cinémas de proximité »

• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sans débat sur la place des médias locaux dans le paysage médiatique

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sans débat sur la réforme du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (CAS Facé)

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sans débat sur le comptage des loups et les autorisations de prélèvement

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sans débat sur l'usage des produits à base de cuivre en viticulture

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sans débat sur le pluralisme dans les instances de gouvernance et de suivi des politiques de l'installation-transmission

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sans débat sur les modalités d'élaboration par l'État d'un contrat de licence de marque pour les productions cinématographiques

• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le contournement de l'encadrement des loyers par le recours frauduleux au bail civil

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur les tribunaux de commerce

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur le réquilibrage de la représentation des communes associées pour les élections sénatoriales

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la sécurisation des bois parisiens

• Intervention 56
• Intervention 57

Question orale sans débat sur le bilan du coût annuel des opérations menées en matière de reconduite à la frontière des personnes en situation irrégulière à Mayotte entre 2000 et 2025

• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60

Fin de section

• Intervention 61

Ordre du jour

• Intervention 62

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.