Interventions en séance publique de M. Renaud MUSELIER

Interventions en séance publique depuis janvier 2003

Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.

M. Renaud MUSELIER a fait partie du Gouvernement au cours de cette période (Secrétaire d'État aux affaires étrangères du 17 juin 2002 au 30 mars 2004 et Secrétaire d'État aux affaires étrangères du 31 mars 2004 au 28 novembre 2004). Les pages ci-dessous répertorient toutes ses interventions en séance publique, y compris en tant que membre du Gouvernement.

Liste par séance  (session 2003-2004) :

Octobre 2003 :

Décembre 2003 :

Avril 2004 :

Mai 2004 :


Liste par projet ou proposition de loi :