Interventions de Mme Solanges NADILLE

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET À ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR

première lecture

[n° 2026-668 (9 juin 2026)]

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Discussion générale:

P. 4442 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Obligation de prévention des maladies cardio-neuro-vasculaires à la charge de l'employeur)

P. 4460 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 bis (Sensibilisation des élèves aux facteurs de risque cardio-neuro-vasculaire)

P. 4463 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendement n° 8 rectifié (Demande de rapport sur les stratégies de lutte contre le tabagisme)

P. 4464 et suivantes (texte intégral du JO)