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Interventions de Mme Catherine TROENDLÉ
(mercredi 12 décembre 2018)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mercredi 12 décembre 2018

Procès-verbal

Mise au point au sujet d'un vote

Fin de section

Candidatures à une commission mixte paritaire

PROPOSITION DE LOI
INSTITUANT DES FUNÉRAILLES RÉPUBLICAINES (dossier législatif)

Souhaits de bienvenue à de jeunes citoyens en tribune

PROPOSITION DE LOI
INSTITUANT DES FUNÉRAILLES RÉPUBLICAINES (dossier législatif)

Souhaits de bienvenue à de jeunes citoyens en tribune

PROPOSITION DE LOI
INSTITUANT DES FUNÉRAILLES RÉPUBLICAINES (dossier législatif)

Article unique

PROPOSITION DE RÉSOLUTION
EN APPLICATION DE L'ARTICLE 34-1 DE LA CONSTITUTION, EN FAVEUR DE LA CRÉATION DE PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX RENDUS PAR LES AGRICULTEURS (dossier législatif)

Mise au point au sujet de votes

Fin de section

Communication relative à une commission mixte paritaire

PROPOSITION DE LOI
RELATIVE À L'OBLIGATION DE DÉCLARATION D'UN PRÉAVIS DE GRÈVE DES CONTRÔLEURS AÉRIENS (dossier législatif)

Article unique

Article additionnel après l'article unique - Amendement n° 1 rectifié bis (Service minimum - Astreinte de 50 % de l'effectif opérationnel)

Article additionnel après l'article unique - Amendement n° 3 rectifié (Programmes de modernisation des outils de contrôle de la navigation aérienne - État d'avancement - Rapport au Parlement)

Intitulé de la proposition de loi

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.