Interventions de Mme Sylvie VERMEILLET (mardi 24 juin 2025)

Séance du mardi 24 juin 2025

• Intervention 1

Questions orales sans débat

• Intervention 2
• Intervention 3

Question orale sans débat sur la juste compensation par l'État des dépenses sociales des départements

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur la réingénierie de la profession de psychomotricien

• Intervention 7
• Intervention 8

Question orale sans débat sur l'avenir du cannabis thérapeutique en France

• Intervention 9
• Intervention 10

Question orale sans débat sur la composition des conseils de famille

• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur la pénurie de thanatopracteurs

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur la pertinence de la dérogation permettant des combats de coqs dans certaines régions de France, malgré leur caractère illégal dans le reste du territoire

• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la sanctuarisation des crédits alloués à la surveillance biologique du territoire et le maintien du soutien au réseau des fédérations régionales de défense contre les organismes nuisibles

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur le projet d'arrêté modifiant le cadre applicable aux tirs de défense contre le loup

• Intervention 22
• Intervention 23

Question orale sans débat sur le refus d'indemnisation intégrale de la commune d'Issancourt-et-Rumel pour les préjudices et frais résultant d'une fouille ordonnée par la police judiciaire

• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sans débat sur les difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité économique à la suite de l'intégration des contrats à durée déterminée d'insertion (CDDI) au périmètre du Ségur

• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur les machines à voter et la clarification de la stratégie gouvernementale

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'extinction des réseaux 2G et 3G

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la fiabilité des opérations de recensement

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur les dispositions de la convention fiscale franco-belge pour les travailleurs frontaliers du secteur public belge

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat relative au recours à un cabinet externe pour une mission sur le nouveau nucléaire

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la contribution des collectivités locales au budget 2026

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur le plan social et les fermetures de sites à Gaz réseau distribution France (GRDF)

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur le dispositif de lissage conjoncturel des recettes fiscales des collectivités territoriales, reversement aux collectivités

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur les médecins et les infirmiers scolaires

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la carte scolaire 2025-2026 du Cantal

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la prise en compte des activités périscolaires dans le programme « territoires éducatifs ruraux »

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur le logement des salariés

• Intervention 62
• Intervention 63

Question orale sans débat sur le projet de dévoiement de la route départementale 57 à Montereau-sur-le-Jard

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat relative à la suspension des investissements sur la ligne ferroviaire Toulouse-Auch

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Question orale sans débat sur l'expérimentation de collecte des déchets en Haute-Vienne

• Intervention 71
• Intervention 72
• Intervention 73

Question orale sans débat sur la situation des communes isolées de Guyane

• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76

Question orale sans débat relative aux conséquences de la suspension de MaPrimeRénov' sur l'activité des entreprises du bâtiment

• Intervention 77
• Intervention 78

Question orale sans débat sur l'organisation des Journées défense et citoyenneté (JDC) pour les Français de l'étranger

• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81

Question orale sans débat sur la demande de bilan à la suite de la revalorisation des secrétaires de mairie

• Intervention 82
• Intervention 83

Question orale sans débat sur la situation du centre d'enfouissement technique du Ham

• Intervention 84
• Intervention 85

Question orale sans débat sur l'autorisation de généralisation de la production de crevettes Macrobrachium rosenbergii

• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88

Question orale sans débat sur la reconnaissance officielle de la présence permanente du loup dans la Nièvre

• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91

Question orale sans débat sur l'interruption de la collecte de pneus agricoles usagés dans la Loire

• Intervention 92
• Intervention 93

Question orale sans débat sur la mise en œuvre de la responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de contruction du bâtiment

• Intervention 94
• Intervention 95

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.