Interventions de M. Michaël WEBER (mercredi 24 juin 2026)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question d'actualité au Gouvernement sur la canicule

PROJET DE LOI PORTANT SIMPLIFICATION DES NORMES APPLICABLES AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (dossier législatif)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° 113 rectifié bis (Simplifier la gestion des réserves naturelles, sécuriser juridiquement les arrêtés de classement et clarifier le régime du survol aérien)

Article additionnel après l'article 25 - Amendement n° 112 rectifié (Étendre la compétence territoriale des policiers de l'environnement lorsqu'ils sont missionnés sur un territoire qui dépasse leur ressort habituel)

Article additionnel après l'article 25 - Amendements n° 337, n° 339 rectifié et n° 453 (Simplifier la révision des chartes des parcs naturels régionaux)

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