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SPIP : la lutte contre la récidive mise à l'épreuve

Rapport d'information de Mmes Marie MERCIER et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des lois n° 353 (2022-2023) - 15 février 2023

Près de vingt-cinq ans après leur création, les services pénitentiaires d'insertion et de probation (SPIP) demeurent méconnus, alors qu'ils jouent un rôle majeur dans la lutte contre la récidive. La commission des lois a souhaité apporter un éclairage sur leur activité et évaluer si l'effort consenti, depuis 2014, pour renforcer leurs effectifs a commencé de porter ses fruits.

Les rapporteurs ont rencontré une cinquantaine d'interlocuteurs et ont effectué un déplacement à l'établissement pénitentiaire des Baumettes à Marseille. Elles ont constaté que le métier de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation (CPIP) avait profondément évolué, pour s'inscrire davantage dans le champ pénal et criminologique, ce qui suppose de veiller, en contrepartie, à la pluridisciplinarité des services afin d'assurer partout un accompagnement social de qualité. La commission recommande de poursuivre les recrutements afin de se rapprocher de l'objectif de soixante personnes suivies par CPIP et de revaloriser le métier de directeur pénitentiaire d'insertion et de probation.

Le SPIP agit sur mandat judiciaire et entretient un dense réseau de partenariats. Des progrès restent à accomplir pour établir partout un climat de confiance avec les associations socio-judiciaires qui oeuvrent dans le domaine de la probation. Les liens gagneraient à être encore resserrés avec le service public de l'emploi et avec les acteurs de l'insertion et de la formation de manière à mieux garantir la continuité des parcours.

La commission invite enfin à ouvrir un accès contrôlé au numérique en détention, ce qui faciliterait la mise en oeuvre des politiques de réinsertion, et à développer une véritable évaluation de l'efficacité des peines.

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