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TurcPropositions de loi ou de résolution déposées par M. Marcel DENEUX
Les propositions de loi ou de résolution :
Vous trouverez ici la liste des propositions de loi ou de résolution dont M. Marcel DENEUX a été l'auteur ou le cosignataire. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978.
Session 2001-2002
Propositions de loi ou de résolution dont M. Marcel DENEUX est l'auteur
- PROPOSITION DE RESOLUTION relative au marché européen des permis de polluer
- PROPOSITION DE RESOLUTION relative à l'entrée des vins sud-africains sur le marché européen
Propositions de loi ou de résolution dont M. Marcel DENEUX est cosignataire
- PROPOSITION DE LOI tendant à modifier l'article 55 de la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains
- PROPOSITION DE LOI tendant à modifier certaines dispositions du code de l'urbanisme
- PROPOSITION DE RESOLUTION tendant à créer une commission d'enquête chargée d'examiner les actions et moyens mis en oeuvre par le Gouvernement dans la lutte contre l'insécurité et le terrorisme
Mis à jour le 16 août 2022
