Question de M. RUDLOFF Marcel (Bas-Rhin - U.C.D.P.) publiée le 29/12/1983
Le texte de cette question n'est pas disponible en format numérique.
Réponse du ministère : Éducation publiée le 08/03/1984
Le texte de cette réponse n'est pas disponible en format numérique.
Erratum : JO du 22/03/1984 p.457
Page mise à jour le