Question de M. GRUILLOT Georges (Doubs - RPR) publiée le 19/10/1995
M. Georges Gruillot demande à M. le ministre de la défense de bien vouloir lui préciser les effectifs des écoles de formation des sous-officiers et officiers des armées de terre, de mer et de l'air et de leur évolution sur les cinq dernières années. Il le remercie également de lui indiquer la part budgétaire consacrée au fonctionnement et l'investissement de ces établissements sur la même période.
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Réponse du ministère : Défense publiée le 22/02/1996
Réponse. - Les différents points évoqués par l'honorable parlementaire appellent les remarques suivantes : 1o L'évolution des effectifs, sur les cinq dernières années, des écoles de formation des officiers, sous-officiers et officiers mariniers fait l'objet des tableaux suivants :( NOTA Voir tableau page 404 ). ( NOTA Voir tableau page 404 ). 2o Les parts budgétaires consacrées, sur les cinq dernières années, par chacune des trois armées, au fonctionnement et à l'investissement de leurs écoles de formation font respectivement l'objet des tableaux suivants (tous chiffres exprimés en MF courants) :( NOTA Voir tableau page 404 ). ( NOTA Voir tableau page 404 ). S'agissant de la marine, il est à souligner que les comptes organiques étaient tenus, avant 1992, selon des modalités différentes. Les chiffres fournis au titre des années antérieures sont le résultat d'une " conversion " par approximations. Aussi, les comparaisons entre les chiffres de différentes années doivent-elles être opérées avec une grande prudence. Par ailleurs, le faible montant du poste " investissement " de la marine pour 1994 résulte de la fin de programmes de constructions entrepris depuis 1991 concernant principalement l'école navale, l'école des fusiliers et le centre de formation des mousses d'Hourtin.
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