Question de M. DOUBLET Michel (Charente-Maritime - RPR) publiée le 26/11/1998
M. Michel Doublet demande à M. le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie quelles mesures le Gouvernement compte mettre en oeuvre pour améliorer le système de remplacement des enseignants.
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Réponse du ministère : Éducation publiée le 28/01/1999
Réponse. - Le remplacement des personnels enseignants des lycées et collèges constitue l'une des préoccupations constantes du ministre de l'éducation nationale, soucieux d'assurer la permanence et la qualité du service public d'éducation. Cependant, l'organisation du remplacement des enseignants dans l'enseignement du second degré n'est pas aisée, car il s'agit souvent de faire face à l'imprévisible, les absences de courte durée étant particulièrement difficiles à gérer. Ce point a fait l'objet de réflexions menées dans le cadre d'un groupe de travail présidé par le recteur Bloch " Pas de classe sans enseignant " dans la mission première était de proposer des solutions pour améliorer le dispositif de remplacement existant. Un certain nombre de propositions ont été formulées dans le rapport remis au ministre en février dernier. L'une des recommandations s'inscrit dans le souci de maintenir une continuité pédagogique des enseignements dispensés aux élèves. Les mesures permettant de réduire le nombre de remplacements à effectuer sont rappelées dans la note de service nº 98-189 du 16 septembre 1998 relative aux dispositifs académiques de remplacement. Il a ainsi été proposé de réduire le nombre d'absences dues aux examens et concours par la modification des calendriers des sessions, d'éviter les départs en cours d'année en faisant mieux coïncider les départs à la retraite ou en détachement avec la fin de l'année scolaire et en planifiant les convocations " institutionnelles ", de réduire les perturbations dues aux conseils de classe. Il a en outre été proposé d'approfondir la connaissance des absences (bilan quantitatif et données qualitatives) qui permettront d'appréhender de manière globale les ressources de remplacement. En tout état de cause, il revient aux chefs d'établissement de rechercher les solutions permettant la prise en charge des élèves dont le professeur est absent pour une brève période, soit en rétribuant un enseignant volontaire de l'établissement en heures supplémentaires, soit en recrutant un vacataire. Des remplacements sont également assurés par des professeurs contractuels. Il est à noter que depuis les deux dernières rentrées scolaires, le réemploi des anciens maîtres auxiliaires a été préféré au recrutement de nouveaux agents non titulaires. Pour les absences de moyenne ou de longue durée (supérieures à quinze jours), il est fait appel aux titulaires-remplaçants, soit au total 4 314 professeurs au titre de l'année 1998.
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