Question de M. MASSON Jean Louis (Moselle - RPR) publiée le 11/07/2002
M. Jean-Louis Masson appelle l'attention de Mme la ministre de la défense sur le fait qu'une fosse et des tombes contenant 2 000 à 3 000 soldats de l'armée de Napoléon ont été retrouvées à Vilnius, en Lituanie. Il souhaiterait qu'il lui indique si la France n'envisage pas de faire rapatrier les corps et de leur donner une sépulture décente à l'instar de ce qui a été fait pendant les conflits postérieurs des xixe et xxe siècles.
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Transmise au Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants publiée le 22/08/2002
A la suite de la découverte des restes mortels de soldats de la Grande Armée à proximité de la ville de Vilnius (Lituanie), une mission du ministère de la défense s'est rendue sur les lieux du 10 au 14 avril 2002, afin de procéder à une expertise. Ces investigations ont permis de relever sur ce site 730 soldats de l'armée napoléonienne, mais la probabilité d'autres découvertes aux alentours n'est pas à exclure. Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants tient à préciser à l'honorable parlementaire qu'il n'est pas envisagé de rapatrier les corps de ces combattants, l'usage, en ce domaine, étant de donner aux soldats morts au cours de conflits sur un territoire étranger une sépulture sur le lieu même de leur décès. Ce n'est, en effet, qu'à partir de la Première Guerre mondiale que certains des soldats morts pour la France en territoire étranger, et qui ont pu être identifiés, ont été rapatriés à la demande de leurs proches, pour être inhumés dans des sépultures familiales. Des cimetières français ont ainsi été créés dans les pays où ces combats se sont déroulés, tels en Belgique, en Italie et sur les sites de l'ancien front d'Orient, afin d'honorer la mémoire de tous les soldats qui sont demeurés sur place. Dans le respect de ce principe, il est prévu, en accord avec les autorités municipales locales, d'inhumer les restes des soldats découverts à Vilnius dans un cimetière de cette ville, en créant en son sein une sépulture commune qui sera surmontée d'une stèle commémorative. La conception de cet ossuaire permettra de recueillir les corps d'autres soldats de l'armée napoléonienne qui pourraient être découverts ultérieurement en Lituanie.
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