22 novembre 2001 :
Budget 2002 - Défense - Marine
( avis - première lecture )
- Par M. André BOYER
au nom de la commission des affaires étrangères - Sommaire
- Dossier législatif
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VIII : Défense - Marine
BOYER (André)
AVIS 90 - TOME VIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES
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Table des matières
- INTRODUCTION
- CHAPITRE I -
LES GRANDES LIGNES DU BUDGET DE LA MARINE
POUR 2002- CHAPITRE II -
UN PREMIER BILAN DE LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE
- I. LA RÉALISATION DE LA PROFESSIONNALISATION DES FORCES ET DES EFFECTIFS PROGRAMMÉS
- II. UNE RÉALISATION À PLUS DE 80 % DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT DE LA LOI DE PROGRAMMATION MODIFIÉE
- CHAPITRE III-
LE RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE ET DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE- CHAPITRE IV-
LA DISSUASION- CHAPITRE V-
LE DÉVELOPPEMENT DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC DE LA MARINE
- I. L'ÉVOLUTION DE L'ACTIVITÉ ET DES COÛTS DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC
- II. LE RENFORCEMENT DES MOYENS DE LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS
- III. LA MODERNISATION ET LA RÉORGANISATION DES MOYENS AÉRONAUTIQUES DE SAUVETAGE ET DE SURVEILLANCE
- IV. L'ADAPTATION AUX NOUVELLES MENACES DES MOYENS DE SURVEILLANCE DES APPROCHES MARITIMES
- V. LE RENOUVELLEMENT DES MOYENS HAUTURIERS HYDROGRAPHIQUES ET OCÉANOGRAPHIQUES DU SHOM
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
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