Défense - Marine

Repères ?

22 novembre 2001 : Budget 2002 - Défense - Marine ( avis - première lecture )

Par M. André BOYER
au nom de la commission des affaires étrangères
Sommaire
Dossier législatif
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Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VIII : Défense - Marine

BOYER (André)
AVIS 90 - TOME VIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE I -
LES GRANDES LIGNES DU BUDGET DE LA MARINE
POUR 2002

I. LES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATION ET DE FONCTIONNEMENT, LE TITRE III DU BUDGET 2002
II. LES CRÉDITS D'INVESTISSEMENTS, LES TITRES V ET VI DU BUDGET 2002

CHAPITRE II -
UN PREMIER BILAN DE LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE

I. LA RÉALISATION DE LA PROFESSIONNALISATION DES FORCES ET DES EFFECTIFS PROGRAMMÉS

A. EVOLUTION DES EFFECTIFS
B. PERSONNELS MILITAIRES

1. Les hommes d'équipage et les sous-officiers : mesures d'aide au départ et « repyramidage »
2. Les officiers

C. LES VOLONTAIRES ET RÉSERVISTES

1. Les volontaires
2. La réserve

D. LES PERSONNELS CIVILS

1. Des sous-effectifs en résorption
2. Vers un développement de la sous-traitance ?

II. UNE RÉALISATION À PLUS DE 80 % DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT DE LA LOI DE PROGRAMMATION MODIFIÉE

A. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENTS
B. LA NÉCESSAIRE RÉFORME DE DCN ET DE L'ENTRETIEN DE LA FLOTTE

1. L'impact des mesures financières pour l'adaptation des structures industrielles de DCN
2. Le changement de statut de DCN s'accompagne pour la Marine d'un risque financier très important.
3. La réorganisation de l'entretien de la flotte : la création du SSF

CHAPITRE III-
LE RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE ET DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE

I. LE PORTE-AVIONS « CHARLES DE GAULLE » UN OUTIL PERFORMANT MAIS INCOMPLET

A. L'ADMISSION AU SERVICE ACTIF DU PORTE-AVIONS « CHARLES DE GAULLE »
B. UN OUTIL INCOMPLET

II. LES PROGRAMMES DE RENOUVELLEMENT OU DE MODERNISATION DE LA FLOTTE

A. LES NOUVEAUX TRANSPORTS DE CHALANDS DE DÉBARQUEMENT (NTCD)
B. LES FRÉGATES « HORIZON »
C. LES FRÉGATES MULTI-MISSIONS (FMM)
D. LE PROGRAMME DE SNA FUTUR « BARRACUDA »
E. LE PROGRAMME SCALP-NAVAL
F. LA MODERNISATION DES CHASSEURS DE MINES

III. LE RENOUVELLEMENT DE L'AVIATION EMBARQUÉE

A. LA MODERNISATION DU SUPER ETENDARD DANS L'ATTENTE DU RAFALE
B. LE RAFALE
C. LE E-2C HAWKEYE
D. LE NH 90

CHAPITRE IV-
LA DISSUASION

A. LES SNLE-NG
B. LE M 51
C. LE NOUVEAU RÉACTEUR D'ESSAI À TERRE (RES)

CHAPITRE V-
LE DÉVELOPPEMENT DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC DE LA MARINE

I. L'ÉVOLUTION DE L'ACTIVITÉ ET DES COÛTS DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC
II. LE RENFORCEMENT DES MOYENS DE LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS
III. LA MODERNISATION ET LA RÉORGANISATION DES MOYENS AÉRONAUTIQUES DE SAUVETAGE ET DE SURVEILLANCE

A. LA LIVRAISON EN 2002 DU CINQUIÈME FALCON 50M
B. LA RÉORGANISATION DU SOUTIEN DES HÉLICOPTÈRES SUPER-FRELON ET DAUPHIN

IV. L'ADAPTATION AUX NOUVELLES MENACES DES MOYENS DE SURVEILLANCE DES APPROCHES MARITIMES
V. LE RENOUVELLEMENT DES MOYENS HAUTURIERS HYDROGRAPHIQUES ET OCÉANOGRAPHIQUES DU SHOM

CONCLUSION
EXAMEN EN COMMISSION