Projet de loi de finances pour 2002 : Défense - Marine

Projet de loi de finances pour 2002 - Tome VIII : Défense - Marine

BOYER (André)

AVIS 90 - TOME VIII (2001-2002) - COMMISSION DES AFFAIRES ETRANGERES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• CHAPITRE I -
  LES GRANDES LIGNES DU BUDGET DE LA MARINE
  POUR 2002
  • I. LES CRÉDITS DE RÉMUNÉRATION ET DE FONCTIONNEMENT, LE TITRE III DU BUDGET 2002
  • II. LES CRÉDITS D'INVESTISSEMENTS, LES TITRES V ET VI DU BUDGET 2002
• CHAPITRE II -
  UN PREMIER BILAN DE LA LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE
  • I. LA RÉALISATION DE LA PROFESSIONNALISATION DES FORCES ET DES EFFECTIFS PROGRAMMÉS
    • A. EVOLUTION DES EFFECTIFS
    • B. PERSONNELS MILITAIRES
      • 1. Les hommes d'équipage et les sous-officiers : mesures d'aide au départ et « repyramidage »
      • 2. Les officiers
    • C. LES VOLONTAIRES ET RÉSERVISTES
      • 1. Les volontaires
      • 2. La réserve
    • D. LES PERSONNELS CIVILS
      • 1. Des sous-effectifs en résorption
      • 2. Vers un développement de la sous-traitance ?
  • II. UNE RÉALISATION À PLUS DE 80 % DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT DE LA LOI DE PROGRAMMATION MODIFIÉE
    • A. LES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENTS
    • B. LA NÉCESSAIRE RÉFORME DE DCN ET DE L'ENTRETIEN DE LA FLOTTE
      • 1. L'impact des mesures financières pour l'adaptation des structures industrielles de DCN
      • 2. Le changement de statut de DCN s'accompagne pour la Marine d'un risque financier très important.
      • 3. La réorganisation de l'entretien de la flotte : la création du SSF
• CHAPITRE III-
  LE RENOUVELLEMENT DE LA FLOTTE ET DE L'AÉRONAUTIQUE NAVALE
  • I. LE PORTE-AVIONS « CHARLES DE GAULLE » UN OUTIL PERFORMANT MAIS INCOMPLET
    • A. L'ADMISSION AU SERVICE ACTIF DU PORTE-AVIONS « CHARLES DE GAULLE »
    • B. UN OUTIL INCOMPLET
  • II. LES PROGRAMMES DE RENOUVELLEMENT OU DE MODERNISATION DE LA FLOTTE
    • A. LES NOUVEAUX TRANSPORTS DE CHALANDS DE DÉBARQUEMENT (NTCD)
    • B. LES FRÉGATES « HORIZON »
    • C. LES FRÉGATES MULTI-MISSIONS (FMM)
    • D. LE PROGRAMME DE SNA FUTUR  « BARRACUDA »
    • E. LE PROGRAMME SCALP-NAVAL
    • F. LA MODERNISATION DES CHASSEURS DE MINES
  • III. LE RENOUVELLEMENT DE L'AVIATION EMBARQUÉE
    • A. LA MODERNISATION DU SUPER ETENDARD DANS L'ATTENTE DU RAFALE
    • B. LE RAFALE
    • C. LE E-2C HAWKEYE
    • D. LE NH 90
• CHAPITRE IV-
  LA DISSUASION
  • A. LES SNLE-NG
  • B. LE M 51
  • C. LE NOUVEAU RÉACTEUR D'ESSAI À TERRE (RES)
• CHAPITRE V-
  LE DÉVELOPPEMENT DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC DE LA MARINE
  • I. L'ÉVOLUTION DE L'ACTIVITÉ ET DES COÛTS DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC
  • II. LE RENFORCEMENT DES MOYENS DE LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS
  • III. LA MODERNISATION ET LA RÉORGANISATION DES MOYENS AÉRONAUTIQUES DE SAUVETAGE ET DE SURVEILLANCE
    • A. LA LIVRAISON EN 2002 DU CINQUIÈME FALCON 50M
    • B. LA RÉORGANISATION DU SOUTIEN DES HÉLICOPTÈRES SUPER-FRELON ET DAUPHIN
  • IV. L'ADAPTATION AUX NOUVELLES MENACES DES MOYENS DE SURVEILLANCE DES APPROCHES MARITIMES
  • V. LE RENOUVELLEMENT DES MOYENS HAUTURIERS HYDROGRAPHIQUES ET OCÉANOGRAPHIQUES DU SHOM
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION