Projet de loi de finances pour 2002 : Défense - Marine

III. LE RENOUVELLEMENT DE L'AVIATION EMBARQUÉE

Comme d'autres composantes de la Marine, l'aviation embarquée a une moyenne d'âge assez élevée et devra être presque entièrement renouvelée d'ici 2015.

EVOLUTION PRÉVISIBLE DU PARC JUSQU'EN 2015

	SEM	E-2C	Rafale	WG 13 Lynx	Super Frelon	Dauphin Pedro	NH90
2002	51	2	8	32	8	15
2003	49	2	10	32	8	15
2004	48	3	10	31	8	15
2005	48	3	10	31	8	15
2006	47	3	10	30	7	15	1
2007	46	3	16	29	6	14	3
2008	41	3	21	26	5	14	5
2009	32	3	28	22	0	14	7
2010	20	3	33	21		14	9
2011	8	3	39	17		14	11
2012	0	3	44	14		14	13
2013		3	50	9		14	15
2014		3	55	8		14	17
2015		3	55	7		14	19

A. LA MODERNISATION DU SUPER ETENDARD DANS L'ATTENTE DU RAFALE

La modernisation des Super Etendard se poursuit pour donner au groupe aéronaval des capacités supplémentaires d'attaque d'objectifs (armement guidé laser) et de reconnaissance (châssis de reconnaissance), et pour améliorer leur autoprotection. Ces différents éléments ont respectivement été commandés en 1992, en 1995 et en 1997.

En 2001, 41 appareils sont capables de délivrer des armements guidés laser, ils seront 51 en 2002. La livraison des appareils dotés de systèmes d'autoprotection est décalée. Ils n'étaient que 16 en 2001. Leur nombre progressera de 10 par an. La dotation sera complète en 2005.

Ces différentes modifications amenant le Super Etendard au « standard 4 » représentent un coût total de 224,3 millions d'euros (2001). 9,3 millions d'euros de crédits de paiement seront consacrés à ces programmes en 2002.

En outre, les retards dans les livraisons du Rafale nécessitent de maintenir l'avion en service jusqu'en 2011 et donc de le doter de capacités de bombardement et de reconnaissance de nuit « standard 5 ». Mais, compte tenu du vieillissement des cellules, seuls 35 Super Etendard seront dotés de toutes les fonctions de ce nouveau standard. Outre la capacité de frappe de nuit, cette nouvelle phase de modernisation touchera : le brouilleur pour la protection de l'appareil lors de bombardements à haute altitude, l'amélioration du débit des systèmes de communication, des performances du radar, du système de navigation en augmentant son degré de précision, l'acquisition d'un système portable de lecture de situation tactique et géographique et la modernisation du pilote automatique.

La commande de la modernisation au standard 5 aura lieu en 2002. Les premiers appareils (5) seront livrés dès 2003 et toutes les opérations seront achevées en 2005. Elles représentent un coût de 134,2 millions d'euros. 12,2 millions d'euros d'autorisation de programmes sont inscrits au PLF 2002 et 29 millions de crédits de paiement (27,3 M € de CP + 5,3 M € de reports).

B. LE RAFALE

Le programme Rafale doit permettre de remplacer progressivement trois types d'avions dont un seul est toujours en service : le Super-Etendard (attaque au sol), le Crusader (chasse, retiré du service) et l'Etendard IVP (reconnaissance, retiré du service). Il est prévu d'acquérir 60 Rafale en trois versions successives : F1 chasse air-air, F2 chasse et air-sol, F3 polyvalent chasse, air-sol, nucléaire et reconnaissance.

Les 10 premiers appareils au standard F1 ont été commandés avant 1997. Les sept autres appareils ont été commandés en 1999, une seconde tranche de 8 devrait être « affermie » fin 2001 ou début 2002, portant le nombre des commandes à 25 avions. Cette dernière commande s'intégrait dans une commande globale de 48 avions Rafale, dont 15 Rafale Marine en deux tranches (28 dont 7 M et 20 dont 8 M). La prochaine commande de 18 Rafale M dont 17 biplaces devrait intervenir en 2003. Le développement des biplaces, qui devait être lancé en 2001 grâce au déblocage de 30,49 millions d'euros, a été reporté à 2003.

La Marine disposera fin 2001 de sa première flottille de 7 appareils au standard F1 (chasse Air-Air) et de 10 appareils opérationnels fin 2002.

Les Rafale au standard F2 (Air-sol) monoplaces et biplaces (35 appareils) arriveront dans la Marine à partir de 2007 au rythme de 5 à 6 par an. Il y en aura 16 en 2007 et 55 en 2014. Parallèlement les SEM disparaîtront progressivement. Il y en a 52 aujourd'hui, il y en aura 46 en 2007 et ils auront disparu en 2012. Le caractère tardif des livraisons du Rafale et leur coût peuvent susciter l'inquiétude car à partir de 2008 il faudra aussi assurer la livraison d'un grand nombre de bâtiments neufs. Le calendrier est également très tendu puisque les Super Etendard ne pourront guère être prolongés au-delà de 2010.

En 2002, la Marine consacre 298,2 M € de CP au programme Rafale, soit 9,3 % de ses crédits d'investissement.

C. LE E-2C HAWKEYE

La Marine dispose depuis mars 2000 de deux appareils, qui avaient été commandés en 1995. Cet avion, proche dans ses fonctions de l'Awacs, assure l'alerte lointaine pour le groupe aéronaval et l'information des avions de combat en mission.

La commande d'un troisième et dernier est prévu en 2001, la France profitant d'une commande de 21 avions par l'US Navy. Il sera livré en 2003. En 2002, la flottille 4 F qui met en oeuvre le Hawkeye recevra le simulateur de pilotage.

Le coût total du programme est estimé à 958,5 M € pour trois avions et l'ensemble de leur environnement. En 2002, 38,1 millions d'euros sont inscrits en AP et 53,2 millions d'euros en CP dans le projet de loi de finances.

D. LE NH 90

Ce programme est mené en coopération avec l'Allemagne, l'Italie, les Pays-Bas et le Portugal depuis juin 2001, géré par un agence de l'OTAN (Nahema - Nato helicopter management agency) et un consortium industriel ad hoc (NHI). Pour ces pays 605 appareils sont prévus dont 160 pour la France. Le premier contrat a été signé le 30 juin 2000. Pour ces cinq pays 308 appareils sont commandés dont 253 fermes dans deux versions l'une de transport tactique pour quatre armées de terre et deux armées de l'air et l'autre navale à l'attention de quatre marines (NFH- nato frigate helicopter) pour remplir des missions de lutte anti-sous-marine et anti-surface. Dans cette version, il sera également capable d'accomplir des missions de soutien, d'alerte avancée, de recherche et de sauvetage.

Le Portugal devrait commander 10 appareils en version tactique (TTH- tactical transport helicopter) et son industrie devrait assurer 1,2 % de la charge de travail. L'armée de terre portugaise recevra ses hélicoptères à partir de 2007.

La Suède, la Norvège et la Finlande regroupées dans le Nordic standard helicopter project (NSHP) ont également choisi le NH 90 en octobre 2001. Ces trois pays devraient commander 69 appareils (52 + 17 en option).

PAYS	TTH	NFH
France	133	27
Allemagne	134	20
Italie	150	46
Pays-Bas	-	20
Portugal	10	-

Ce programme permettra à la Marine de remplacer les Super Frelon puis les Lynx par un seul hélicoptère biturbine moyen lourd de classe 9 tonnes. 27 NH 90 en version NFH ont été commandés dans deux sous-variantes (13 soutien, 14 combat) lors de la signature du contrat d'industrialisation en juin 2000.

L'échéancier des livraisons a dû être revu à la baisse pour des raisons financières. Un seul exemplaire, au lieu de trois, sera livré en 2005 puis les livraisons s'effectueront au rythme de deux par an jusqu'en 2018, au lieu de quatre par an jusqu'en 2011.

Le coût total du programme pour la Marine est estimé pour le développement et la production à 1 731,8 millions d'euros (2001). 38 M € de CP sont inscrits en 2002 au titre de ce programme.