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TurcProjet de loi de finances pour 2019 : Défense : Soutien de la politique de la défense
22 novembre 2018 :
Budget 2019 - Défense : Soutien de la politique de la défense
( avis - première lecture )
- Par MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sommaire
- Synthèse du rapport (327 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (375 Koctets)
- Disponible au format PDF (1,4 Moctet)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 149 (2018-2019) de MM. Joël GUERRIAU et Gilbert ROGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 22 novembre 2018
Disponible au format PDF (1,4 Moctet)
Synthèse du rapport (327 Koctets)
- PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS POUR
AVIS
- INTRODUCTION
- LES CRÉDITS DU TITRE 2
- LES CRÉDITS HORS TITRE 2
- I. LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE DES
ARMÉES : UN SECTEUR SOUS TENSION
- II. LES CESSIONS IMMOBILIÈRES DE LA
DÉFENSE : DES BÉNÉFICES INCERTAINS
- A. DES CESSIONS QUI DOIVENT ÊTRE AU
BÉNÉFICE DE LA DÉFENSE
- B. DES PERTES DE RECETTES
CONSÉQUENTES
- A. DES CESSIONS QUI DOIVENT ÊTRE AU
BÉNÉFICE DE LA DÉFENSE
- III. LES AUTRES POLITIQUES TRANSVERSALES
- I. LA POLITIQUE IMMOBILIÈRE DES
ARMÉES : UN SECTEUR SOUS TENSION
- - EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
