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TurcProjet de loi de finances pour 2023 : Enseignement supérieur
17 novembre 2022 :
Budget 2023 - Enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par M. Stéphane PIEDNOIR
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Synthèse du rapport (788 Koctets)
- Dossier législatif
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- Disponible au format PDF (789 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 120 (2022-2023) de M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 17 novembre 2022
Disponible au format PDF (789 Koctets)
Synthèse du rapport (788 Koctets)
- AVANT-PROPOS
- I. I. UNE HAUSSE GLOBALE DES MOYENS RASSURANTE SUR
LE PAPIER...
- II. ... MAIS DES ÉTABLISSEMENTS TRÈS
INQUIETS FACE À UNE ÉQUATION BUDGÉTAIRE
2023 PARTICULIÈREMENT COMPLEXE
- A. UNE AUGMENTATION DU POINT D'INDICE PARTIELLEMENT
COMPENSÉE
- B. UNE FACTURE ÉNERGÉTIQUE,
DÉJÀ LOURDE EN 2022, QUI EXPLOSERAIT EN 2023
- C. LA MOBILISATION DES FONDS DE ROULEMENT PAR LES
ÉTABLISSEMENTS : UNE SOLUTION BUDGÉTAIRE D'URGENCE À
MANIER AVEC PRÉCAUTION
- D. L'ANNONCE D'UNE COMPENSATION DANS LE PROCHAIN
COLLECTIF BUDGÉTAIRE : UNE AIDE FINANCIÈRE NÉCESSAIRE
POUR CERTAINS ÉTABLISSEMENTS
- A. UNE AUGMENTATION DU POINT D'INDICE PARTIELLEMENT
COMPENSÉE
- III. LA CRISE ÉNERGÉTIQUE : UN
TOURNANT POUR DONNER UN COUP D'ACCÉLÉRATEUR AUX DÉMARCHES
DE SOBRIÉTÉ DES ÉTABLISSEMENTS ET LANCER UNE
RÉHABILITATION AMBITIEUSE DU BÂTI UNIVERSITAIRE
- IV. VIE ÉTUDIANTE : DES RÉFORMES
DE FOND À MENER
- I. I. UNE HAUSSE GLOBALE DES MOYENS RASSURANTE SUR
LE PAPIER...
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
- ANNEXE
