Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
Turc
22 novembre 2001 :
Budget 2002 - Recherche
( rapport général - première lecture )
- Par M. René TRÉGOUËT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Loi de finances pour 2002 - Tome III - Annexe 33 : Recherche
MARINI (Philippe), Rapporteur général ; TREGOUET (René), Rapporteur spécial
RAPPORT GENERAL 87 (2001-2002) - TOME III - Annexe 33 - COMMISSION DES FINANCES
< font SIZE=2 COLOR="#000000" FACE="Arial, Helvetica">Disponible en une seule page HTML (203 Ko)
Table des matières
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER
UN BILAN PEU GLORIEUX EN TERMES DE DÉPENSES
- I. UNE ÉVOLUTION BUDGÉTAIRE POUR 2002 QUI DÉFAVORISE LE MINISTÈRE DE LA RECHERCHE AU SEIN DU BCRD
- II. UN BILAN DE LÉGISLATURE MÉDIOCRE
- A. UNE PROGRESSION DU BCRD INFÉRIEURE À LA CROISSANCE ET SOUVENT MÊME À L'AUGMENTATION DES DÉPENSES CIVILES DE L'ETAT
- B. UN ACCROISSEMENT DU BUDGET DE LA RECHERCHE STRICTO SENSU PARFOIS MOINDRE QUE LA HAUSSE DES PRIX
- C. UN DÉCLIN DE LA PART DANS LE PIB DE LA DÉPENSE INTÉRIEURE GLOBALE DE RECHERCHE QUI S'EST POURSUIVI
- D. UNE POSITION RELATIVE DÉGRADÉE
- CHAPITRE DEUX
DES FAIBLESSES PERSISTANTES,
MALGRÉ CERTAINS PROGRÈS,
FAUTE DE RÉFORMES D'ENVERGURE
- I. SINGULARITÉS ET FAIBLESSES DE NOTRE RECHERCHE
- II. L'ABSENCE DE RÉFORMES D'ENVERGURE
- A. LES CAUSES POSSIBLES DU REGRETTABLE MANQUE D'AMBITION CONSTATÉ
- B. UNE NÉCESSITÉ ABSOLUE
- C. LES AXES DE CHANGEMENT SOUHAITABLES
- CHAPITRE TROIS
L'EXEMPLE QUE NOUS MONTRENT PLUSIEURS PAYS ÉTRANGERS- CHAPITRE IV
L'INSUFFISANTE PROGRAMMATION D'ENSEMBLE
DES TRES GRANDS EQUIPEMENTS
ET LA STAGNATIONDU BUDGET DE L'ESPACE- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
