Projet de loi de finances pour 2005 : Tourisme

Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Thierry FOUCAUD , fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004

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• I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
  
  • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    
    • 1. Les moyens des services
      
      • a) Les dépenses de personnel
        
      • b) Les dépenses de fonctionnement inscrites au chapitre 34-98
        
    • 2. Les moyens d'intervention
      
      • a) La subvention à l'ONT est stable après deux années de baisse
        
      • b) Les interventions stratégiques sont moins dotées
        
      • c) L'article 33 : les contrats de plan Etat-régions
        
      • d) L'article 50 : la dotation au groupement d'intérêt économique (GIE) : Maison de la France
        
  • B. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    
• II. L'EXÉCUTION DU BUDGET EN 2003
  
  • A. LES DÉPENSES DE PERSONNEL
    
    • 1. L'évolution de la dotation initiale
      
    • 2. Les dépenses réelles de personnel
      
  • B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
    
    • 1. L'évolution de la dotation initiale
      
    • 2. Les dépenses réelles de fonctionnement
      
    • 3. Les crédits ouverts sur fonds de concours en 2003 et 2004
      
  • C. LES DÉPENSES D'INTERVENTION
    
    • 1. L'évolution de la dotation initiale
      
    • 2. Les dépenses réelles d'action économique
      
  • D. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    
    • 1. L'évolution de la dotation initiale en autorisations de programme
      
    • 2. L'utilisation réelle en 2003 des autorisations de programme
      
    • 3. Les crédits de paiement : l'évolution de la dotation initiale
      
    • 4. Les crédits de paiement : les dépenses réelles
      
• III. RENFORCER L'ATTRACTIVITÉ DE LA DESTINATION FRANCE
  
  • A. LE CONTEXTE : LE COMITÉ INTERMINISTÉRIEL SUR LE TOURISME DU 23 JUILLET 2004
    
    • 1. Des potentialités de développement élevées dans un contexte économique fragile
      
      • a) Un contexte économique fragile
        
      • b) Des potentialités élevées
        
    • 2. Les enjeux
      
    • 3. L'avancement des principales décisions du CIT du 9 septembre 2003
      
      • a) La stratégie touristique française
        
      • b) Le plan de relance de Maison de la France
        
      • c) La dimension qualitative du tourisme
        
        • (1) Le plan qualité France :
          
        • (2) Le projet « Grands sites » :
          
        • (3) L'accueil dans les grands sites de transit
          
        • (4) Le plan de relance du tourisme en Outre-mer
          
        • (5) L'évolution du cadre réglementaire, fiscal et financier
          
        • (6) Favoriser l'accueil des jeunes
          
        • (7) Organiser le tourisme de mémoire
          
      • d) La dimension solidaire et éthique du tourisme
        
    • 4. Les mesures prises en 2004
      
  • B. LES RÉSULTATS DE L'ANNÉE TOURISTIQUE 2003
    
    • 1. Le nombre de nuitées passées par les touristes étrangers en France
      
    • 2. Les arrivées en France des touristes étrangers selon leur zone de résidence
      
• IV. LES ACTIONS PROGRAMMÉES EN 2004
  
  • A. LA PROMOTION DE LA FRANCE A L'ÉTRANGER
    
  • B. LE PLAN QUALITÉ FRANCE
    
• V. FAVORISER L'ACCÈS AUX VACANCES POUR TOUS
  
  • A. LES CHÈQUES-VACANCES
    
    • 1. Le dispositif actuel
      
    • 2. Le bilan d'activité de l'ANCV
      
    • 3. L'utilisation des excédents de gestion de l'ANCV
      
  • B. LA BOURSE SOLIDARITÉ VACANCES
    
  • C. L'ACCÈS AUX VACANCES POUR TOUS
    
    • 1. Le développement et la normalisation du label « Tourisme et handicap »
      
    • 2. L'accès aux vacances de jeunes
      
    • 3. L'accès aux vacances des seniors
      
  • D. LE PROGRAMME DE CONSOLIDATION DES HÉBERGEMENTS DE TOURISME SOCIAL
    
• VI. LA RÉORGANISATION DES STRUCTURES DE CONSEIL ET D'EXPERTISE ASSOCIÉES AU MINISTÈRE DU TOURISME
  
  • A. L'AGENCE FRANÇAISE DE L'INGÉNIERIE TOURISTIQUE
    
    • 1. Origines et missions de l'AFIT
      
    • 2. Les moyens financiers de l'AFIT
      
      • a) Moyens de fonctionnement
        
      • b) Moyens en personnel
        
  • B. L'OBSERVATOIRE NATIONAL DU TOURISME
    
    • 1. Les missions de l'Observatoire national du tourisme
      
    • 2. Les ressources humaines et financières
      
  • C. LE SERVICE D'ÉTUDES ET D'AMÉNAGEMENT DE LA MONTAGNE
    
    • 1. Les missions du SEATM
      
    • 2. Les ressources humaines et financières
      
      • a) Les moyens en personnel
        
      • b) Les crédits de fonctionnement
        
• VII. L'ÉVOLUTION DU BUDGET DU TOURISME DANS LE CADRE DE LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES
  
  • A. LE PROGRAMME « TOURISME »
    
  • B. LES EFFECTIFS
    
  • C. OBJECTIFS ET INDICATEURS DE PERFORMANCE
    

• MODIFICATIONS APPORTÉES
  
  PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION