LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
Mercredi 14 avril 2021
- Haut conseil à la vie associative : M. Kaïs MARZOUKI , secrétaire général, Mme Carole ORCHAMPT , présidente de la commission engagement.
Jeudi 15 avril 2021
- Ministère de l'éducation nationale - Direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative : M. Charles-Aymeric CAFFIN , chef du bureau du développement de la vie associative.
Lundi 3 mai 2021
- Mairie de Montauban : M. Jean-François GARRIGUES , délégué pour la ville de Montauban à la politique de la ville, au développement social urbain, à la smart city, au déploiement de la fibre et à l'économie numérique et coprésident du Racing Club Montalbanais.
- Montauban football club Tarn-et-Garonne : M. Jean-Michel MALAVELLE , président.
Mardi 4 mai 2021
- France bénévolat : M. Hubert PÉNICAUD , ancien vice-président.
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :