Industrie

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Jean CLOUET

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Table des matières

• I. LA CONSTELLATION INDUSTRIE DANS LA NÉBULEUSE DE BERCY
  • A. UN ENSEMBLE FLOU D'AGRÉGATS
    • 1. Quatre agrégats traditionnels
    • 2. Un cinquième nouvel agrégat
    • 3. Quelques changements de périmètres
• II. PRÉSENTATION ET ÉVOLUTION DES CRÉDITS POUR 2002
  • A. EN SUIVANT LE MODÈLE DU « BLEU » DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
    • 1. Montant des principaux agrégats (en M€)
      • a) hors DRIRE
      • b) actions de la DRIRE
    • 2. Un effritement global en loi de finances initiale
    • 3. Une évolution peu significative
      • a) reportés de l'exercice précédent
      • b) transférés du budget de la Défense à celui de l'Industrie pour l'exécution d'objectifs communs (CEA, infrastructures pétrolières)
      • c) modifiés en cours d'exercice (ouvertures, gels, annulations)
    • 4. Des marges de manoeuvre réduites
  • B. SELON LA VENTILATION PROPOSÉE PAR VOTRE RAPPORTEUR
    • 1. Les regroupements de crédits opérés au sein du bleu de l'économie, des finances et de l'industrie sont discutables
    • 2. Une présentation selon des finalités plus nombreuses rend mieux compte de la réalité des dépenses
    • 3. Principales conclusions
• III. PRINCIPALES OBSERVATIONS
  • A. PRÉSERVER UNE CAPACITÉ D'EXPERTISE INDUSTRIELLE SUFFISANTE
  • B. NE PAS RETARDER LA CONSTRUCTION D'UN PROTOTYPE D'EPR (RÉACTEUR À EAU SOUS PRESSION)
  • C. RENDRE L'ADEME PLUS PERFORMANTE
  • D. LES DIFFICULTÉS DES INDUSTRIES TRADITIONNELLES