Dépenses ordinaires

Dépenses ordinaires

François TRUCY

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Table des matières

• A. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
  • 1. Evolution générale du titre III
  • 2. Effectifs et masse salariale
    • a) Evolution des effectifs
    • b) Mesures catégorielles
      • (1) Mesures en faveur des personnels militaires
      • (2) Mesures en faveur des personnels civils
    • c) L'accompagnement de la professionnalisation et l'adaptation de l'outil industriel
      • (1) Mesures 2002 : 281 Meuros (1.843 millions de francs)
      • (2) Bilan de la professionnalisation
  • 3. Entretien et fonctionnement courant
    • (1) Bilan de la loi de programmation
    • (2) Mesures 2002
  • 4. Les opérations exceptionnelles
    • (1) Les opérations extérieures
    • (2) Les missions de service public
• PRINCIPALES OBSERVATIONS
  • 1. La professionnalisation des armées : un « accomplissement » globalement réussi
  • 2. Mais une consolidation qui reste entièrement à faire
  • 3. Le dérapage structurel du titre III ne pourra plus être financé par prélèvement sur le titre V
  • 4. Le budget 2002 traduit « une attention toute particulière » à l'égard de la condition militaire
  • 5. De fait, la progression des moyens consacrés à l'activité des forces demeure limitée et ne permet pas d'atteindre les normes OTAN
  • 6. La Gendarmerie prélève une part croissante des moyens de fonctionnement affectés à la Défense, sans pour autant qu'un terme soit mis à la dégradation de la situation