Le rôle des drones dans les armées

Rapport d'information n° 215 (2005-2006) de M. Philippe NOGRIX et Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 22 février 2006

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• INTRODUCTION
  
  • I. L'APPORT DES DRONES : UNE FOURNITURE TOUJOURS PLUS RAPIDE D'INFORMATIONS FIABLES
    
    • A. LES DIFFÉRENTS TYPES DE DRONES
      
    • B. LE DRONE DE SURVEILLANCE DE LONGUE ENDURANCE : LA DÉFINITION DU BESOIN
      
  • II. LES CAPACITÉS EN DRONES DES ARMÉES FRANÇAISES
    
    • A. LES DRONES TACTIQUES SONT UTILISÉS PAR L'ARMÉE DE TERRE FRANÇAISE DEPUIS LES ANNÉES 1990
      
    • B. LA FRANCE DÉVELOPPE UN DRONE DE MOYENNE ALTITUDE ET DE LONGUE ENDURANCE (MALE)
      
      • 1. La diversité des choix européens
        
      • 2. Les projets français retiennent les offres d'EADS en matière de drones d'observation
        
        • a) Le SIDM : un projet ambitieux, affecté des difficultés de réalisation
          
        • b) Le projet EuroMALE tarde à réunir les partenariats européens indispensables à sa réalisation
          
      • 3. Les incidences sur la France du programme AGS de l'OTAN
        
    • C. LES PROPOSITIONS ALTERNATIVES À EUROMALE
      
      • 1. le choix par le Royaume-Uni du drone tactique Watchkeeper est le résultat d'une démarche pragmatique
        
      • 2. Le drone Sperwer peut-il constituer un relais avant l'obtention européenne d'un drone MALE ?
        
  • III. LES DRONES DE COMBAT : UN CONCEPT SÉDUISANT, POUR UN EMPLOI QUI RESTE À DÉFINIR
    
    • A. LE PROJET NEURON, LANCÉ PAR LA FRANCE, SUSCITE L'ADHÉSION DE SES PRINCIPAUX PARTENAIRES EUROPÉENS
      
    • B. LES ETATS-UNIS PROJETTENT DE FAIRE VOLER DES DRONES DE COMBAT À LA FIN DE LA DÉCENNIE
      
• CONCLUSION
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA MISSION D'INFORMATION SUR LES DRONES AÉRIENS D'OBSERVATION
  
• ANNEXE II - LA RÉGLEMENTATION EXISTANTE EN MATIÈRE DE CERTIFICATION ET DE CIRCULATION AÉRIENNE DES DRONES
  
• ANNEXE III - LES DRONES EN SERVICE DANS LES PRINCIPALES ARMÉES OCCIDENTALES