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Equipements militaires : le souhaitable et le possible

 

3. Un effort accentué sur la préparation de l'avenir et le soutien des matériels

?L'effort de recherche et technologie

En dépit des besoins importants générés par la production de matériels neufs, la loi de programmation a prévu une réévaluation des crédits de recherche et technologie, afin de maintenir les compétences dans les domaines clefs et de préparer la définition des équipements futurs.

L'entrée en vigueur de la loi organique relative aux lois de finances s'est traduite par le regroupement des crédits de recherche et technologie dans un programme distinct de l'équipement des forces. Cette nouvelle nomenclature doit notamment permettre de « sanctuariser » l'investissement dans la recherche, en évitant que les crédits prévus soient redéployés en cours de gestion vers les programmes d'armement.

Cette orientation s'est vérifiée dans les faits puisque les dotations d'études-amont effectivement consommées sont passées d'environ 400 millions d'euros en 2003 à 600 millions d'euros en 2006. De manière générale, on observe une hausse très sensible des crédits de recherche et technologie sur les deux premières annuités de la loi de programmation, de 2003 à 2005, puis une consolidation des dotations depuis 2005.

?Le maintien en condition opérationnelle des matériels

Le domaine du maintien en condition opérationnelle, propice aux mesures d'économies à rendement immédiat, a souffert des réductions de crédits opérées au cours de la précédente loi ; la disponibilité des matériels s'en est trouvée affectée et son rétablissement était l'un des objectifs majeurs de l'actuelle loi de programmation.

Dans cette perspective, celle-ci avait prévu une annuité moyenne de 2 ,4 milliards d'euros pour l'entretien programmé des matériels, hors maintien en condition opérationnelle inclus dans les programmes, ce qui représentait un effort supérieur de près de 10 % au niveau de 2001.

Sous réserve des périmètres retenus, les crédits consacrés à l'entretien programmé des matériels pourraient avoir représenté, au cours des quatre premières années d'application de la loi, une charge plus élevée que prévue. Selon le rapport d'exécution de la loi de programmation, les crédits concernés se sont élevés en moyenne à près de 2,9 milliards d'euros sur la période 2003-2006. Ils devraient dépasser 3,3 milliards d'euros en 2007.

L'effort financier réalisé, ainsi que les mesures de réorganisation de la maintenance (service de soutien de la flotte, SIMMAD pour les matériels aériens), ont permis un redressement sensible de la disponibilité, qui est satisfaisante dans la Marine et l'armée de l'air, à l'exception des Transall. L'armée de terre enregistre pour sa part un haut niveau de disponibilité en opération extérieure (93 % pour l'ensemble des matériels et près de 100 % pour certains matériels majeurs), ce résultat étant obtenu en envoyant sur les multiples théâtres d'opérations des personnels formés à l'entretien des matériels, des pièces de rechanges en nombre suffisant et un outillage spécialisé et adapté. En revanche, la situation des parcs en métropole est beaucoup plus contrastée, notamment en ce qui concerne les hélicoptères Puma.

Les causes de cet accroissement continu des besoins financiers sont bien identifiées. Les coûts de maintien en condition opérationnelle augmentent sous l'effet de plusieurs facteurs : le vieillissement d'une partie importante des équipements, la hausse du prix des rechanges, la complexité des matériels de nouvelle génération, des besoins croissants en matière de systèmes d'information et de communication et enfin les déploiements importants et prolongés en opérations extérieures.