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La structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD), et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

 

B. L'OBJECTIF DE LA RGPP DANS LE CAS DU MCO AÉRONAUTIQUE : ECONOMISER 6.000 EMPLOIS, SOIT ENVIRON 200 MILLIONS D'EUROS PAR AN

1. Les objectifs ambitieux de la RGPP

Le document du comité de suivi n° 2 de l'équipe d'audit « Défense» mise en place dans le cadre de la RGPP (version 3.0 du 7 mars 2005) prévoit :

- de ne pas réduire les dépenses de MCO hors dépenses de personnel ;

- de réduire les effectifs affectés au MCO aéronautique de 6.175 ETP.

Compte tenu des effectifs concourant actuellement au MCO aéronautique (environ 30.000 personnes), cela correspond à un gain de personnel d'environ 20 %.

L'économie annuelle correspondante serait de l'ordre de 200 millions d'euros18(*).

2. Le moyen d'action de la RGPP : réaliser des économies d'échelle grâce à des regroupements

a) L'essentiel des économies prévues par la RGPP proviendrait de la création du SIAé, décidée antérieurement à la RGPP

Comme on l'a indiqué ci-avant, la création en 2008 du SIAé doit permettre de réaliser des économies, en rationalisant le MCO industriel.

Les économies prévues par la RGPP dans le cas du MCO aéronautique seraient donc essentiellement le résultat de réformes engagées avant la RGPP.

b) La réduction du nombre de centres de stockage, grâce à la diminution des stocks

Comme on l'a indiqué ci-avant, la valeur comptable brute des stocks gérés par la SIMMAD est compris entre 15 et 20 milliards d'euros, pour un taux de rotation très faible. Il existe des « grandes prévoyances », mais beaucoup de pièces anciennes sont devenues injustifiées.

La MMAé a donc lancé un chantier d'élimination des pièces inutiles en 7 ans. Elle a indiqué à votre rapporteur spécial avoir déjà fait éliminer 1 milliard d'euros de stocks chacune des deux premières années. Certes, les éliminations les plus « faciles » sont probablement celles qui ont déjà été réalisées. Cependant, selon les informations transmises à votre rapporteur spécial, des réductions supplémentaires substantielles sont possibles. Cette réduction doit également permettre de réduire les coûts du MCO par la diminution du nombre d'entrepôts, dans le cadre de la RGPP.

* 18 Le document précité du comité de suivi n° 2 de l'équipe d'audit « Défense» évalue en effet à 1.551,8 millions d'euros, en « régime de croisière », l'économie permise par la réduction des effectifs de 48.751 ETP.