Allez au contenu, Allez à la navigation



En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2

 

ANNEXES

ANNEXE 1 - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

I. MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DE L'INDUSTRIE ET DE L'EMPLOI ET MINISTÈRE DU BUDGET, DES COMPTES PUBLICS ET DE LA FONCTION PUBLIQUE


· MM. Jacques LE PAPE, directeur-adjoint, Christophe BONNARD, conseiller, Benjamin FREMAUX, conseiller technique et Camille LELEU, attaché parlementaire au cabinet de Mme Christine LAGARDE, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi ;


· Mme Marie?Christine LEPETIT, directrice de la législation fiscale du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;


· MM. Jérôme FOURNEL, directeur général, Henri HAVARD, sous-directeur et Mme Isabelle PEROZ, chef du bureau « Fiscalité de l'énergie, de l'environnement et des lois de finances » à la direction générale des douanes et des droits indirects au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;


· M. Henri LAMOTTE, chef du service des politiques publiques à la direction générale du trésor et de la politique économique du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi.

II. MINISTÈRE DE L'ÉCOLOGIE, DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE


· M. Jean-Christophe BOCCON-GIBOD, conseiller technique au cabinet de M. Jean-Louis BORLOO, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire ;


· Mmes Michèle PAPPALARDO, commissaire générale du développement durable, et Françoise MAUREL, chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT) ;


· MM. Pierre-Franck CHEVET, directeur général, et Daniel DELALANDE, chef du bureau « Lutte contre l'effet de serre » à la direction générale de l'énergie et du climat au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT).

III. AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE (ADEME)


· MM. Philippe VAN DE MAELE, président, François MOISAN, directeur exécutif stratégie recherche, et Gaël CALLONEC, économiste à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME).

IV. COMMISSION EUROPÉENNE - ORGANISATION DE COOPÉRATION ET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUES (OCDE)


· M. Karl FALKENBERG, directeur général « Environnement » à la Commission européenne ;


· M. Lorents LORENTSEN, directeur de l'environnement à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

V. PERSONNALITÉS QUALIFIÉES


· M. Dominique BUREAU, délégué général au Conseil économique pour le développement durable ;


· M. Olivier GODARD, directeur de Recherche au CNRS ;


· M. Alain GRANDJEAN, économiste et auteur du livre « Le plein, s'il vous plaît » ;


· MM. Jean-Pierre LANDAU, sous-gouverneur de la Banque de France, président du groupe de travail sur les instruments économiques du développement durable et Nicolas MAGGIAR, économiste à la Banque de France ;


· M. Rémy PRUD'HOMME, économiste et professeur émérite à l'université de Paris XII ;


· M. Guillaume SAINTENY, ancien directeur des études économiques et de l'évaluation environnementale au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT).

VI. ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT


· M. Michel DUBROMEL, représentant de « France Nature Environnement » ;


· M. Philippe QUIRION, représentant « Réseau Action Climat » ;


· M. Pierre RADANNE, ancien président de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) et représentant de  « Future Facteur 4 ».

VI. MARCHÉ D'ÉCHANGES DE QUOTAS D'EMISSIONS DE CO2


· M. Serge BERNOU, responsable des projets « Finance Carbone » de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) ;


· M. Jean-Michel CHARPIN, président du groupe sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas d'émission de gaz à effet de serre en France ;


· MM. Serge HARRY, président, et David RAPIN, directeur du développement de BlueNext, bourse d'échanges de quotas d'émissions de CO2 ;


· M. Christian de PERTHUIS, professeur à l'université Paris?Dauphine, conseiller à la mission « Climat » de la Caisse des dépôts et consignations (CDC).

VIII. PARTENAIRES SOCIAUX ET REPRÉSENTANTS DU SECTEUR DE L'ENTREPRISE


· M. Jean-Pierre BOMPARD, représentant de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;


· M. Jean-Frédéric DREYFUS, représentant de la Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE- CGC) ;


· Mmes Sophie LIGER-TESSIER, directrice du développement durable, et Marie-Pascale ANTONI, directrice des affaires publiques au Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;


· Mme Marie-Suzie PUNGIER, représentante de Force ouvrière (FO) ;


· M. Pierre-Yves CHANU, représentant de la Confédération générale du travail (CGT) ;


· MM. Alexandre TESSIER, directeur général, et Nicolas BOQUET, directeur environnement de l'Association française des entreprises privées (AFEP) ;


· MM. Hervé BOURRIER, directeur environnement d'Arcelor Mittal France et Olivier LUNEAU, directeur du développement durable et des affaires publiques de Lafarge.

IX. TABLE RONDE ORGANISÉE LE 2 JUIN 2009

Votre groupe de travail a organisé, le 2 juin 2009, une table ronde ouverte à la presse et au public autour de quatre « grands témoins » :


· Mme Chantal JOUANNO, secrétaire d'Etat à l'écologie ;


· M. Jean-Marc JANCOVICI, économiste, représentant la Fondation Nicolas Hulot ;


· M. Dominique BUREAU, délégué général au Conseil économique pour le développement durable ;


· M. Jean-Yves GILET, président d'« Entreprises pour l'environnement ».

Toutes les personnalités auditionnées par votre groupe de travail ont été invitées à participer au débat.

X. DÉPLACEMENT AU DANEMARK

Une délégation du groupe de travail a effectué, du 26 au 28 mai 2009, un déplacement à Copenhague, afin de tirer les enseignements de l'expérience danoise en matière de taxation des émissions de CO2 et d'allocation payante de quotas.

La délégation a rencontré :


· Mme Bérengère QUINCY, ambassadrice de France au Danemark et MM. Bruno Caron, chef de service économique et Bernard DUFRESNE, adjoint au chef de service de la mission économique au Danemark.


· MM. Hans LARSEN, chef de division, et Jens Holger Helbo HANSEN, conseiller expert au ministère danois des impôts ;


· MM. Sigurd Lauge PEDERSEN, consultant principal, Christian STEGE, chef de département, et Swend FRIES, consultant sur les questions de coopération internationale à l'Agence de l'énergie du ministère danois de l'énergie et du climat ;


· M. Anders Christian HANSEN, responsable des questions de développement durable à l'Université de Roskilde au département des sciences sociales ;


· M. Helge Sigurd NAESS-SCHMIDT, économiste ;


· M. Christian EGE, président de l'ONG « The Danish Ecological Council » ;


· M. Lars AAGAARD, vice-directeur de Dansk Energy ;


· MM. Richard Boltinus LARSEN, directeur de la stratégie énergie et climat, Troels RANIS, consultant en chef dans le domaine de l'énergie et Kristian KOKTVEDGAARD, consultant dans le domaine de la fiscalité de Dansk Industri ;


· M. Ulrik STRIDBAEK, économiste en chef chargé des questions réglementaires à Dong Energy.