C. INTERVENTIONS DES PARLEMENTAIRES FRANÇAIS
Lundi 24 janvier 2011
- Observation des élections législatives en Azerbaïdjan : M. Jean-Claude Frécon ;
- Observation des élections législatives anticipées en Moldavie : Mme Maryvonne Blondin ;
- Communication du Comité des ministres à l'Assemblée parlementaire, présentée par M. Ahmet Davutoðlu : Mme Maryvonne Blondin et MM. Denis Badré, Jean-Claude Mignon et François Rochebloine ;
- Communication de M. Thorbjørn Jagland, Secrétaire général du Conseil de l'Europe: M. Jean-Pierre Kucheida.
Mardi 25 janvier 2011
- Le traitement inhumain de personnes et le trafic illicite d'organes humains au Kosovo : Mme Claude Greff et M. Jean-Claude Frécon ;
- Intervention de M. Abdullah Gül, Président de la Turquie : Mmes Josette Durrieu et Gisèle Gautier, MM. René Rouquet et Rudy Salles ;
- La protection des sources d'information des journalistes : Mmes Claude Greff, Arlette Grosskost, Muriel Marland-Militello et MM. Laurent Béteille, Jean-Paul Lecoq, René Rouquet ( au nom du groupe socialiste ) et Rudy Salles ;
- Le suivi de la réforme du Conseil de l'Europe: Mmes Josette Durrieu, Marietta Karamanli et Muriel Marland-Militello et MM. Denis Badré, Laurent Béteille, Jean-Claude Frécon, Jean-Claude Mignon ( rapporteur ), Jean-Paul Lecoq et René Rouquet.
Mercredi 26 janvier 2011
- La protection des témoins : pierre angulaire de la justice et de la réconciliation dans les Balkans : M. Laurent Béteille ;
- L'obligation des États membres du Conseil de l'Europe de coopérer pour réprimer les crimes de guerre : Mmes Maryvonne Blondin et Gisèle Gautier ;
- La réconciliation et le dialogue politique entre les pays de l'ex-Yougoslavie : M. Bernard Fournier ;
- Intervention de M. Boris Tadiæ, Président de la République de Serbie : M. Bernard Fournier ;
- La mise en oeuvre des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme : Mmes Arlette Grosskost et Christine Marin et MM. Denis Badré et Rudy Salles ;
- Le fonctionnement de la démocratie en Hongrie : Mme Gisèle Gautier et M. Bernard Fournier.
Jeudi 27 janvier 2011
- Violences à l'encontre des chrétiens au Proche et au Moyen-Orient : Mme Claude Greff et MM. Denis Badré ( au nom du groupe ADLE ), Bernard Fournier, Jean-Paul Lecoq ( au nom du groupe GUE ), Jean-Claude Mignon ( au nom du groupe PPE ), Yves Pozzo di Borgo, François Rochebloine et Rudy Salles ;
- Intervention de M. Traian Bãsescu, Président de la Roumanie : MM. Laurent Béteille, Bernard Fournier et Yves Pozzo di Borgo ;
- La situation en Tunisie : MM. Francis Grignon, Jean-Paul Lecoq ( au nom du groupe GUE ), Rudy Salles ( au nom du groupe PPE ) et André Schneider.
Vendredi 28 janvier 2011
- Le suivi des engagements concernant les droits sociaux : Mme Christine Marin ;
- Les politiques de prévention en matière de santé dans les États membres du Conseil de l'Europe : M. André Schneider ( au nom du groupe PPE ) ;
- Pour une longévité positive : valoriser l'emploi et le travail des seniors : MM. Francis Grignon et Denis Jacquat ( rapporteur ).