Rapport d'information n° 368 (2010-2011) de M. Éric DOLIGÉ , fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 mars 2011
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INTRODUCTION
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I. LE NICKEL : L'ÉLEMENT CLEF DU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET POLITIQUE DE LA
NOUVELLE-CALÉDONIE
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A. UN FACTEUR ESSENTIEL DE CROISSANCE
ÉCONOMIQUE POUR LE TERRITOIRE
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B. UN ÉLÉMENT DÉTERMINANT DANS
L'ÉMANCIPATION POLITIQUE DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
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A. UN FACTEUR ESSENTIEL DE CROISSANCE
ÉCONOMIQUE POUR LE TERRITOIRE
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II. DEUX PROJETS D'USINES DE NICKEL MENÉS
À BIEN, NON SANS DIFFICULTÉS
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A. L'ÉTAT D'AVANCEMENT DES DEUX GRANDS
PROJETS D'USINE DE TRAITEMENT DU NICKEL EN 2005
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B. DEUX PROJETS AUJOURD'HUI SORTIS DE TERRE
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C. LES NOUVELLES INCERTITUDES RELATIVES À
L'USINE HISTORIQUE DE NOUMÉA
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A. L'ÉTAT D'AVANCEMENT DES DEUX GRANDS
PROJETS D'USINE DE TRAITEMENT DU NICKEL EN 2005
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III. QUELLES LECONS TIRER DU DÉVELOPPEMENT
DU NICKEL EN NOUVELLE-CALÉDONIE ?
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A. UNE DÉFISCALISATION UTILE MAIS PAS
NÉCESSAIRE
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1. L'application au nickel du dispositif de
défiscalisation des investissements productifs en outre-mer
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2. Des montants défiscalisés sans
commune mesure avec les projets habituels
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3. Un soutien financier apparemment
nécessaire
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4. Un dispositif qui présente plus
d'inconvénients que d'avantages par rapport aux subventions
budgétaires
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1. L'application au nickel du dispositif de
défiscalisation des investissements productifs en outre-mer
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B. LE NÉCESSAIRE ACCOMPAGNEMENT DU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU NORD
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C. LE DÉVELOPPEMENT DU NICKEL ET
L'ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE DES PROVINCES
NÉO-CALÉDONIENNES
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A. UNE DÉFISCALISATION UTILE MAIS PAS
NÉCESSAIRE
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I. LE NICKEL : L'ÉLEMENT CLEF DU
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET POLITIQUE DE LA
NOUVELLE-CALÉDONIE
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CONCLUSION
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EXAMEN EN COMMISSION
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ANNEXE 1 - CARTE DES CENTRES DES MASSIFS MINIERS
ET DES USINES MÉTALLURGIQUES EN NOUVELLE-CALÉDONIE
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ANNEXE 2 - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL