ANNEXE 1 LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES ET RENCONTRÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR
Votre rapporteur tient à remercier l'ensemble des personnes auditionnées qui, au travers d'auditions, de déplacements et de contributions écrites, ont permis la rédaction du présent rapport.
I. PERSONNALITÉS AUDTIONNÉES À PARIS ET EN RÉGION PARISIENNE
A. AUDITIONS À PARIS
1. Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL)
M. Pascal Berteaud, directeur-adjoint du cabinet de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ;
M. Jean-François Monteils, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement ;
Mme Béatrice Lecomte, directrice des affaires financières ;
Mme Isabelle Da Silva, directrice des affaires juridiques ;
M. Raymond Cointe, directeur des affaires européennes ;
Mme Sabine Saint-Germain, sous-directrice des affaires juridiques, de l'environnement et de l'urbanisme ;
M. Alexandra Subrémon, membre du conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), mission Europe/S2 ;
M. David Guillarme, chef de bureau du droit communautaire et international de l'environnement ;
M. Benoît Piguet, conseiller du secrétaire général ;
M. Laurent Amar, conseiller diplomatique de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet.
2. Secrétariat général des affaires européennes
Mme Anne-Laure de Coincy, secrétaire générale adjointe ;
M. Jean-Baptiste Laignelot, conseiller juridique ;
Mme Olfa Ouled-Azaiez, adjointe auprès du conseiller juridique ;
Mme Anne Duclaux, adjointe auprès du conseiller juridique ;
M. Véronique Fourquet, adjointe auprès du conseiller juridique ;
M. Matthieu Autret, chef du secteur ITEC (industrie, compétitivité, environnement énergie, télécommunications, recherche, espace) ;
Mme Hélène Charpentier, adjointe au chef du secteur ITEC ;
M. Didier Rat, adjoint au chef du secteur ITEC ;
M. Nicolas Debaisieux, adjoint au chef du secteur ITEC ;
Mlle Charline Nicolas, stagiaire du secteur juridique ;
Mlle Mélanie Truffier, stagiaire du secteur juridique.
B. DÉPLACEMENT À AIRPARIF
M. Jean-François Saglio, président ;
M. Didier Clave, directeur-adjoint ;
Mme Karine Léger, adjointe au directeur - service communication ;
M. Anne Kauffmann, directrice des études ;
M. Christian Renaudot, chargé de mission.
C. DÉPLACEMENT À ACHÈRES
M. Emeric Labedan, SIAAP, directeur adjoint du site Seine-Aval ;
Mlle Emilie Chefor, SIAAP, responsable communication du Site Seine-Aval ;
M. Jean-Pierre Bouvet, maître d'oeuvre du site Seine-Aval.
D. DÉPLACEMENT À L'INVS
Mme Agnès Lefranc, adjointe au directeur du Département santé environnement de l'INVS ;
M. Christophe Declercq, coordonateur du programme de surveillance Air et Santé du Département santé environnement de l'INVS.
II. PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES À BRUXELLES
A. MEMBRES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ENVIRONNEMENT À LA COMMISSION EUROPÉENNE
M. Karl Falkenberg, directeur général de l'environnement ;
Mme Marie-Claude Blin, directrice-adjointe de l'unité mise en oeuvre, infractions et questions juridiques de la direction générale de l'environnement.
B. MEMBRES DE LA REPRÉSENTATION PERMANENTE DE LA FRANCE À BRUXELLES
M. Philippe Etienne, Représentant de la France auprès de l'Union européenne ;
M. Fabrice Dubreuil, conseiller en charge de l'environnement ;
Mme Anne-Céline Didier, chargée de mission en charge de l'environnement.
III. PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES À STRASBOURG
A. MEMBRES DE L'ASPA (ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE ET L'ÉTUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE)
M. Alain Target, directeur de l'ASPA ;
M. Joseph Kleinpeter, directeur adjoint ;
M. Emmanuel Rivière, ingénieur.
B. PERSONNALITÉS RENCONTRÉES AU PARLEMENT EUROPÉEN
M. Jo Leinen, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ;
Mme Françoise Grossetête, député européenne, membre de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ;
Mme Satu Hassi, député européenne, membre de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire.
IV. PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES À LYON
A. TABLE RONDE SUR L'EAU
M. Martin Guespereau, directeur général de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse ;
M. Jean-François Curci, directeur des interventions et des actions de bassin à l'agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse ;
M. Jean-Paul Colin, vice président de la communauté urbaine du Grand Lyon ;
M. Claude Presle, directeur adjoint de l'eau à la Communauté urbaine du Grand Lyon ;
M. Michel Dantin, président du comité de bassin ;
M. Jean-Pierre Bionda, DREAL, adjoint à la délégation de bassin.
B. TABLE RONDE SUR L'AIR
M. Philippe Ledenvic, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;
M. Michel Reppelin, président de Coparly, vice-président du Grand Lyon ;
M. Christophe Deblanc, chef de service adjoint à la DREAL Rhône-Alpes ;
M. Nicolas Lepelley, directeur adjoint ATMO Rhône-Alpes ;
Mme Marie-Blanche Personnaz, directrice du Groupement d'intérêt économique (GIE) ATMO Rhône-Alpes ;
M. Jean-Marie Bouillot, membre de la DREAL.
V. PERSONNALITÉS AUDITIONNÉES À BORDEAUX
A. PRÉFECTURE
M. Patrick Stéfanini, préfet de la région Aquitaine, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, et préfet de la Gironde ;
M. Thibaud de la Haye Jousselin, sous-préfet, directeur du cabinet de M. Patrick Stéfanini.
B. TABLE RONDE SUR L'EAU
M. Philippe Lansade, représentant du conseil régional Aquitaine ;
M. Vincent Hammel, représentant de l'agence de l'eau Adour-Garonne ;
M. Pierre Augey, administrateur de l'agence de l'eau Adour-Garonne ;
M. Jacques Maugein, conseiller général de Gironde, membre du comité de bassin ;
M. Guy Estrade, membre de la chambre régionale Aquitaine ;
M. Jean-Luc Iemmolo, directeur départemental adjoint des territoires et de la mer ;
M. Paul Cojocaru, chef du service nature, eau et risques à la DDTM ;
M. Hervé Servat, directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt ;
Mme Marie-Françoise Bazerque, chef de service à la DREAL Aquitaine ;
M. Philippe Roubieu, DREAL adjoint ;
M. Jean-Pierre Turon, représentant de la Communauté urbaine de Bordeaux (CUB), maire de Bassens ;
M. Bourgogne, directeur de l'eau à la CUB.
C. TABLE RONDE SUR L'AIR
M. Patrice Russac, Directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) Aquitaine.
Mme Anne Walryck, adjointe au maire de Bordeaux, chargée de la politique de développement durable et conseiller communautaire ;
M. Gérard Criqui, DREAL adjoint ;
M. Patrick Bourquin, directeur d'AIRAQ ;
M. Philippe Chapelet, chef de service de la prévention des risques (DREAL) ;
M. Laurent Borde, chef de division des risques chroniques et de la santé environnement (DREAL) ;
Mme Karine Mabillon, directrice du développement durable et de la participation à la CUB ;
M. Jean-François Guérin, service écologie de la CUB ;
M. Jean-Louis Bergey, directeur régional de l'ADEME ;
M. François Mansotte, ingénieur sanitaire à l'agence régionale de la santé ;
M. Lydie Laurent, chargée de mission environnement auprès du préfet de région.