Biocarburants : préserver le présent pour préparer l'avenir

Rapports d'information

Rapport d'information n° 213 (2013-2014), déposé le 10 décembre 2013

Les informations clés

Nature

Rapport d'information

Rapport d'information n° 213 (2013-2014) de Mme Bernadette BOURZAI , fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 10 décembre 2013

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SYNTHÈSE
LISTE DES PRINCIPALES PROPOSITIONS
AVANT-PROPOS
CHAPITRE IER : NOTIONS PRINCIPALES RÉGISSANT LA PROBLÉMATIQUE DES BIOCARBURANTS
- I. NOTIONS SPÉCIFIQUES AUX BIOCARBURANTS
- II. QUELQUES DONNÉES STATISTIQUES
CHAPITRE II : LES ENJEUX ET LE DROIT APPLICABLE
- I. ENJEUX ALIMENTAIRE, ENVIRONNEMENTAL ET MACROÉCONOMIQUE
- II. LE DROIT POSITIF DE L'UNION EUROPÉENNE ET DE L'OMC
CHAPITRE III : LA RÉVISION EN COURS
- I. LA RÉVISION ENGAGÉE PAR LA COMMISSION EUROPÉENNE
  - A. LES COMMUNICATIONS DES 6 JUIN 2012 ET 24 JANVIER 2013
    - 1. La communication du 6 juin 2012 sur les énergies renouvelables
    - 2. La communication sur les carburants de substitution
  - B. LES DEUX PROJETS DE DIRECTIVES
    - 1. La directive CASI
    - 2. La directive sur les infrastructures
- II. LE DÉBAT AU PARLEMENT EUROPÉEN ET SON PROLONGEMENT
CONCLUSION GÉNÉRALE
EXAMEN EN COMMISSION
PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Les thèmes associés à ce dossier

Environnement
Union européenne
Transports

Page mise à jour le 3 avril 2023

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