L'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ?

Rapports d'information

Rapport d'information n° 22 (2015-2016), déposé le 7 octobre 2015

Rapport d'information n° 22 (2015-2016) de MM. Jacques LEGENDRE , Daniel REINER , Mme Michelle DEMESSINE et M. Joël GUERRIAU , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 7 octobre 2015

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INTRODUCTION
CHAPITRE IER : L'ACCORD DE VIENNE, PROMESSE D'UNE NOUVELLE DONNE POUR L'IRAN ET LE PROCHE-ORIENT
- I. UN ACCORD HISTORIQUE ATTENDU DE LONGUE DATE
  - A. DOUZE ANNÉES DE CRISE DIPLOMATIQUE (2003-2015)
    - 1. L'apparition de la question nucléaire iranienne et les premières négociations
      - a) Un héritage historique
      - b) Une bataille diplomatique
    - 2. Les négociations à partir de 2013
      - a) La relance
      - b) Un "marathon"
  - B. L'ACCORD DU 14 JUILLET 2015
    - 1. Le contenu
      - a) Les limitations imposées aux capacités nucléaires iraniennes
      - b) Les mesures de transparence prévues
    - 2. La mise en oeuvre
      - a) Un calendrier pour l'heure tenu
      - b) Les effets attendus
- II. LA PERSPECTIVE OUVERTE D'UNE LEVÉE DES SANCTIONS INTERNATIONALES
  - A. UN RÉGIME COMPLEXE DE SANCTIONS
  - B. VERS LA LEVÉE DE CES SANCTIONS
    - 1. Le processus prévu par l'accord du 14 juillet 2015
    - 2. La mise en oeuvre escomptée
CHAPITRE II : QUEL RÔLE DÉSORMAIS POUR L'IRAN, PUISSANCE RÉGIONALE INCONTOURNABLE ?
CHAPITRE III : LA RELATION ENTRE LA FRANCE ET L'IRAN, UN ATOUT STRATÉGIQUE À CULTIVER RÉSOLUMENT
- I. DES LIENS AFFAIBLIS DE FAÇON CONJONCTURELLE
  - A. UNE RELATION ANCIENNE ET RICHE AUJOURD'HUI APPAUVRIE
    - 1. La richesse d'une histoire commune
    - 2. Un appauvrissement conjoncturel de cette relation
  - B. DES LIENS PROMIS AU RENFORCEMENT
- II. UNE RELATION À RESTAURER DURABLEMENT
  - A. LES ACTIONS À MENER À COURT TERME
  - B. UNE VISION À TRACER À MOYEN TERME POUR RETROUVER UNE RELATION FRANCO-IRANIENNE DENSE
EXAMEN EN COMMISSION
- I. COMMUNICATION DU GROUPE DE TRAVAIL À LA COMMISSION, LE 1ER JUILLET 2015
- II. EXAMEN ET ADOPTION DU PRÉSENT RAPPORT D'INFORMATION, LE 7 OCTOBRE 2015
ANNEXES

Les thèmes associés à ce dossier

Affaires étrangères et coopération

Page mise à jour le 3 avril 2023

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