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Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite

28 avril 2016 : Les communes nouvelles, histoire d'une révolution silencieuse : raisons et conditions d'une réussite ( rapport d'information )

ANNEXES

CARTES DES COMMUNES NOUVELLES EXISTANTES DANS LE CALVADOS ET DANS LE MAINE-ET-LOIRE AU 1ER JANVIER 2016

EXEMPLES D'INFORMATION DE LA POPULATION : BULLETIN MUNICIPAL DE JARZÉ VILLAGES ET « FAIRE-PART » DE LOIRE-AUTHION

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

· Déplacement à Caen le 24 mars 2016

Collectivités territoriales

M. Ambroise DUPONT, président de l'union amicale des maires du Calvados

M. Marc ANDREU-SABATER, maire de la commune nouvelle de Vire-Normandie

M. François AUBEY, maire de Mezidon-Canon

M. Sébastien LECLERC, maire de la commune nouvelle de Livarot Pays d'Auge

M. Michel ROCCA, maire de la commune nouvelle de Valdallière

Services de l'État

M. Laurent FISCUS, préfet du Calvados

Mme Edwige DARRACQ, sous-préfète de Vire

M. Jean-Louis BIOU, directeur de la coordination et des collectivités locales

M. Hugues PERRIN, directeur départemental des finances publiques du Calvados

· Table ronde du 31 mars 2016

Collectivités territoriales

M. Jacques PELISSARD, député-maire de Lons-le-Saunier, président d'honneur de l'association des maires de France

M. Bastien CORITON, maire de la commune nouvelle de Rives-en-Seine

M. Alain LANGE, maire de la commune nouvelle d'Athis-de-l'Orne

M. Benoît MAURY, maire de la commune déléguée de Neuilly

M. Patrick SEPTIERS, maire de la commune nouvelle de Moret-Loing-et-Orvanne

Services de l'État

M. François PESNEAU, sous-directeur des compétences et des institutions à la direction générale des collectivités territoriales

Mme Françoise TAHERI, chargée des finances et de l'action économique, à la direction générale des collectivités territoriales

· Déplacement à Angers le 26 avril 2016

Collectivités territoriales

M. Michel BOURCIER, maire du Louroux-Béconnais, président de la communauté de communes Ouest Anjou

M. Jean-François CESBRON, maire délégué de Saint-Lézin

M. Philippe CHALOPIN, maire de Baugé-en-Anjou, vice-président du conseil départemental

M. François GERNIGON, maire de Verrières-en-Anjou

M. Gilles GRIMAU, maire de Segré, rapporteur de la commission départemental de coopération intercommunale et vice-président du conseil départemental

Mme Sylvie GUINEBERTEAU, maire de Brissac-Quincé

Mme Élisabeth MARQUET, maire de Jarzé-Villages

M. Hervé MARTIN, maire délégué de Saint-Georges-des-Gardes

M. Thierry MILLION, maire d'Ingrandes-Le-Fresne sur Loire

M. Michel VALLÉE, maire délégué du Fresne-sur-Loire

M. Alain VINCENT, maire de Montrevault-sur-Èvre

Services de l'État

Mme Béatrice ABOLLIVIER, préfète du Maine-et-Loire

M. Pascal GAUCI, secrétaire général de la Préfecture du Maine-et-Loire

M. Christian MICHALAK, sous-préfet de Cholet

M. Jean-Yves HAZOUMÉ, sous-préfet de Saumur

M. Marc BÉREAU, directeur départemental des finances publiques

M. Benoît DECHAMBRE, directeur académique des services de l'éducation nationale

M. Pierre BESSIN, directeur départemental des territoires

Rencontre avec le maire et les maires délégués de Loire-Authion

M. Gino BOISMORIN, maire de Loire-Authion

Mme Camille CHUPIN, maire délégué de la commune déléguée de La Daguenière

M. Gabriel FREULON, maire délégué de la commune déléguée de La Bohalle

Mme Huguette MACÉ, maire délégué de la commune déléguée de Brain-sur-l'Authion

M. Jean-Charles PRONO, maire délégué de la commune déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire.

Mme Marie-France RENOU, maire délégué de la commune déléguée de Corné

M. Roger TCHATO, maire délégué de la commune déléguée de Bauné

· Auditions à Paris

M. Vincent AUBELLE, professeur à l'Université de Paris Est-Marne-la-Vallée

M. Jacques PÉLISSARD, député-maire de Lons-le-Saunier, président d'honneur de l'association des maires de France

Mme Marie-Cécile GEORGES, responsable du département « intercommunalité et territoires », association des maires de France

M. Marc FESNAU, président de la commission Institutions à l'association des communautés de France

M. Nicolas PORTIER, délégué général de l'association des communautés de France

Les rapporteurs ont également pu s'appuyer sur les réponses de plus de trente communes nouvelles au questionnaire portant sur les conditions de réalisation de la commune nouvelle, ainsi que sur la demi-douzaine de réponses au questionnaire sur la raison de la mise en sommeil du projet de communes nouvelles.