INTRODUCTION

Mesdames, Messieurs,

S'ils connaissent un développement accéléré depuis une quinzaine d'années, les drones militaires, au sens d'aéronefs sans pilote embarqué, ont en réalité presque un siècle. Ainsi, à la fin de la première guerre mondiale, Georges Clemenceau, alors président de la Commission sénatoriale de l'Armée, avait parrainé un projet d' « avion sans pilote » et en septembre 1918, l'armée française faisait décoller et voler sur une centaine de kilomètres un Voisin équipé d'un système de pilotage automatique mis au point par le capitaine Max Boucher. Malgré cette tentative, le besoin militaire d'un tel engin n'apparaissait pas encore clairement aux yeux du commandement en chef.

Si des drones sont régulièrement utilisés par la suite, notamment pendant la guerre du Vietnam ou au Liban, c'est à partir de la première guerre du Golfe puis surtout des années 2000, en Irak, en Afghanistan, au Pakistan ou encore en Libye, qu'ils deviennent un élément central et désormais irremplaçable des forces armées de plusieurs pays, en particulier les États-Unis et le Royaume-Uni.

La fonction première des drones est de fournir une capacité aéroportée de surveillance et de renseignement, de sorte qu'ils constituent une ressource clef dans la guerre de l'information. Deux caractéristiques, qui distinguent les drones des avions habités, les rendent particulièrement précieux dans ce domaine : d'une part, la permanence du vol (surtout pour les drones de théâtre et les drones tactiques), permettant pour la première fois une véritable « occupation » du ciel, d'autre part, le fait de ne pas avoir de pilote embarqué, ce qui permet de les utiliser pour des missions particulièrement dangereuses.

Malgré cet intérêt militaire de premier ordre, force est de constater que la France, à l'instar des autres pays européens, a pour une large part manqué le tournant décisif des drones, du moins en ce qui concerne les drones de théâtre, c'est-à-dire les drones « moyenne altitude longue endurance » (MALE).

Cet échec  ne s'explique pas par un déficit technologique : les entreprises de défense françaises et européennes auraient tout à fait été en mesure de développer de tels engins, plus simples dans leur conception que des avions de combat. C'est plutôt un manque de compréhension de l'importance de cette technologie et un déficit de volonté et de constance de la part des pouvoirs publics qui expliquent qu'en 2013, devant l'urgence de trouver un successeur au drone d'origine israélienne Harfang et d'augmenter les capacités de renseignement, de reconnaissance et de surveillance, il ne restait plus d'autre choix que d'acquérir des drones Reaper américains.

Quoi qu'il en soit, cette décision a ouvert une brèche dans notre autonomie stratégique. La question est de savoir s'il est encore possible de la réduire. Deux projets portés par une collaboration de pays européens sont actuellement en cours, l'un pour développer un drone MALE, l'autre pour faire émerger un drone de combat de nouvelle génération. Toutefois, le succès des drones américains auprès des armées européennes et la difficulté de concilier des performances satisfaisantes et un coût acceptable font peser de lourdes menaces sur ces projets. Pour autant, la conviction de vos rapporteurs est qu' il est nécessaire de multiplier les efforts pour parvenir à les concrétiser, tant les enjeux de souveraineté, mais aussi les enjeux industriels et économiques sont importants .

En outre, l'utilisation de plus en plus étendue des drones soulève certaines difficultés techniques ou juridiques. La première préoccupation concerne, d'une part, les normes de navigabilité et, d'autre part, les règles d'insertion dans la circulation aérienne , qui, pour le moment, restreignent considérablement l'utilisation des drones, du moins sur le territoire national et en Europe. La deuxième question est celle de l'armement des drones , singulièrement des drones MALE de l'armée de l'air. En effet, si de nombreux pays disposent à présent de tels drones armés, notre pays a implicitement pris la décision de ne pas les armer. Le présent rapport s'efforcera de mettre en lumière une certaine confusion dans ce domaine : d'une part, les drones sont trop souvent confondus avec des robots autonomes, d'autre part, les débats suscités par les drones armés trouvent leur origine dans des pratiques qui ne seraient en aucun cas celles des forces françaises engagées en opérations extérieures (OPEX).

En vue d'élaborer le présent rapport, vos rapporteurs ont rencontré de nombreux experts, des représentants des administrations compétentes, des forces armées (terre, marine et air) et des principales entreprises de défense concernées. Ils se sont en outre rendus sur les bases militaires de Chaumont (61 ème régiment d'artillerie) et Cognac (escadron 1/33 Belfort) pour rencontrer les personnels militaires utilisateurs des drones tactiques et des drones MALE. Enfin, ils ont effectué un déplacement aux États-Unis, où ils ont rencontré des représentants du département de la défense, du Congrès et de plusieurs think-tanks spécialisés, et où ils ont visité les installations de l'entreprise General atomics consacrées à la fabrication du drone Reaper .

I. DES ARMÉES QUI NE PEUVENT PLUS SE PASSER DE DRONES

Bien qu'ils existent depuis plus d'un siècle, les aéronefs pilotés à distance se sont longtemps développés dans l'ombre de l'aviation classique, pour des raisons probablement technologiques et culturelles. Depuis une quinzaine d'années toutefois, le contexte est beaucoup plus favorable au développement des drones, qui sont devenus progressivement un équipement indispensable pour les armées, et une composante essentielle de tout conflit.

Le drone tel qu'il sera évoqué ici est un engin aérien sans équipage embarqué, programmé ou télépiloté, réutilisable et équipé d'une ou plusieurs charges utiles (armes ou capteurs pour le renseignement). Les appareils pilotés sans équipage embarqué évoluant en milieu marin (drones de surface, drones sous-marins) seront également évoqués. En revanche, les robots terrestres relèvent pour l'essentiel d'enjeux différents et ne seront donc pas directement abordés.

Le drone, aéronef non pas « sans pilote » mais piloté à distance, n'est que le vecteur d'un système incluant également une composante au sol, une ou plusieurs charges utiles et des liaisons de données. Ce système est lui-même complémentaire d'autres outils dans la planification et la conduite des opérations. Au-delà de ces caractéristiques communes, les drones sont très divers ; ils peuvent être distingués en fonction de leur taille et de la nature de leur charge utile, c'est-à-dire du besoin auquel ils répondent. Leur montée en puissance en France, progressive depuis une vingtaine d'années, demeure inachevée.

A. UNE TECHNOLOGIE QUI RÉPOND À DES BESOINS CRUCIAUX DANS LE CONTEXTE GÉOSTRATÉGIQUE ACTUEL

Le nombre de pays détenteurs de drones s'est accru très rapidement au cours de la dernière décennie. Leviers essentiels pour la maîtrise de l'information dans la conduite des opérations, ils s'imposent aussi comme « effecteurs » armés, capables de frapper, resserrant ainsi une boucle informationnelle dont l'efficacité est un facteur décisif de succès des opérations.

1. Une technologie dont l'essor ne cesse de se confirmer
a) L'essor nouveau d'une technologie ancienne

L'histoire des drones n'est pas nouvelle, contrairement à ce que l'essor récent des drones civils pourrait laisser penser. Elle est presque aussi ancienne que celle de l'aviation 1 ( * ) . Les premiers projets ont été développés en France au début du siècle et, en particulier, après la première guerre mondiale, dans l'idée de développer des aéronefs servant de cibles, ou destinés à s'abattre sur des cibles ennemies (assimilables à des missiles guidés). La dénomination de « drone » (bourdon) est apparue dans les années 1930 au Royaume-Uni.

Les drones connurent d'importants développements après la seconde guerre mondiale, afin de limiter les pertes subies lors des missions d'observation. Ils furent engagés dans les années 1970 pour la première fois, par les deux pays précurseurs dans ce domaine, les États-Unis (guerre du Vietnam) et Israël (guerre du Kippour). Ils jouèrent un rôle important lors de l'opération israélienne au Liban en 1982 (dite « Paix en Galilée »), avec à la fois des drones leurres, destinés à tromper les défenses antiaériennes adverses, et des drones d'intelligence, surveillance et reconnaissance (ISR), utilisés en liaison avec l'aviation habitée. La première utilisation d'un drone armé par Israël aurait eu lieu au cours de cette opération 2 ( * ) . La guerre du Golfe, au cours de laquelle apparaît le terme Unmanned aerial vehicle (UAV), est le point de départ de l'utilisation systématique de drones par les États-Unis dans leurs opérations militaires. Depuis le 11 septembre 2001, un nouveau tournant a été engagé avec l'utilisation, par les États-Unis, de drones armés pour leurs opérations de frappes à l'étranger, dans ce qu'ils considèrent comme étant non pas un conflit international mais une guerre globale contre le terrorisme.

Les drones dans les forces armées françaises : historique

En France, le premier projet d'avion dit automatique ou « sans pilote » remonte à la première guerre mondiale, en 1917, sous l'impulsion de Georges Clemenceau, Président de la Commission sénatoriale de l'Armée puis président du Conseil. Ce projet aboutit à des essais concluants, sans précédent dans le monde mais également sans suites car ne répondant pas à une préoccupation de l'après-guerre. Ainsi, dès 1918, l'usage de drones pour le transport postal était envisagé... Par ailleurs, dès les années 1930, les services techniques français furent critiqués pour le retard pris dans le domaine de l' « avion automatique », alors que des tests précurseurs avaient été réalisés dans l'après-guerre. La France fut alors déjà contrainte de se tourner vers des technologies étrangères, faute d'avoir poursuivi dans cette voie pourtant prometteuse, aux multiples retombées 3 ( * ) .

Plus tard, au cours des années 1960 et 1970, un engin de reconnaissance, le « R20 », fit l'objet de campagnes de tests pour l'armée de Terre, avant d'être abandonné en 1976. Durant près de trente ans, les drones ont fait l'objet de nombreux essais, d'abord pour en faire des engins cibles, à partir d'aéronefs en fin de vie, ensuite pour développer des appareils de reconnaissance, parfois dans le cadre de coopérations entre Etat comme ce fut le cas pour le drone « CL89 » dans les années 1980, puis pour son successeur, le « CL289 » de Canadair (Canada, RFA, France) mis en oeuvre en 1992, utilisé par l'armée de terre française en Bosnie puis au Kosovo avant d'être retiré du service en 2010.

En complément du CL289, drone de reconnaissance rapide (700 km/h), de basse altitude (300 m) et faible autonomie (30 minutes), l'armée de Terre française a déployé, lors de la guerre du Golfe, le drone lent MART (mini avion de reconnaissance télépiloté) qui fut le premier drone français déployé en opération extérieure. Son successeur fut le drone Crécerelle, également utilisé en Bosnie et au Kosovo, retiré du service en 2004 au profit du système de drone tactique intérimaire (SDTI) Sperwer de Sagem.

L'intérêt des drones est, parallèlement, devenu flagrant pour l'armée de l'air. En 1995, quatre drones Hunter , produit par la société israélienne IAI ( Israel aerospace industries ), ont été acquis puis utilisés jusqu'en 2004. Pour l'accueil de ce système, une équipe interarmées d'expérimentation fut mise en place au Centre d'expériences aériennes militaires (CEAM) à Mont-de-Marsan, avant la création, en 2001, de l'escadron d'expérimentation drone 1/33 Adour, rebaptisé en 2010 Escadron de drones 1/33 Belfort, basé à Cognac depuis le 1 er juillet 2009.

Le drone tactique Hunter fut déployé au Kosovo dès octobre 2001, où il réalisa plus de 25 missions. Il fut également déployé, au profit des autorités civiles, pour contribuer à la surveillance du sommet du G8 d'Evian en 2003 et du 60e anniversaire du débarquement en Normandie en 2004. Le Hunter était un drone disposant d'une liaison de données à vue directe (LOS 4 ( * ) ), donc de portée d'utilisation réduite, restreint également par les faibles performances de ses capteurs et par son autonomie limitée. Ce type de drone avait été conçu par l'industrie israélienne pour répondre au type de besoin rencontré sur le territoire israélien.

Le besoin d'amélioration des performances a conduit au projet d'intégration d'une liaison de données satellitaire sur le drone israélien Heron 1 de IAI. Mis en oeuvre par EADS, ce projet complexe a néanmoins abouti à l'entrée en service du premier drone de moyenne altitude et longue endurance (MALE) français, dit système intérimaire de drone MALE (SIDM). Baptisé Harfang , il réalisa sa première mission opérationnelle le 17 février 2009 en Afghanistan, à partir de la base de Bagram, au profit de la FIAS (force internationale d'assistance et de sécurité). Il fut ensuite déployé en 2011 en Libye, à partir de la base de Sigonella en Sicile. Il a également été déployé pour des missions de surveillance du territoire national dès 2008 (visite du pape à Lourdes) puis en 2011 (G8 de Deauville).

Les drones sont aujourd'hui une composante essentielle de toute opération militaire. Les progrès technologiques - dans le domaine de l'information, des communications, de l'intelligence artificielle - ont coïncidé avec l'expression d'un besoin effectif des armées, notamment dans la guerre contre le terrorisme , contre un ennemi non étatique fugace qui ne peut être combattu sans une maîtrise aboutie de la dimension renseignement.

b) Un pays leader incontesté : les États-Unis

Aux États-Unis, l'usage des drones continue de croître, avec des contrats opérationnels en constante augmentation, s'appuyant sur une base industrielle forte.

Chacune des branches des forces armées américaines fait usage de drones de surveillance et de reconnaissance (ISR). L'US Air Force (USAF) concentre les capacités dans le haut du spectre : reconnaissance stratégique (drones de haute altitude et longue endurance HALE) et ISR de théâtre (drones MALE). L'US Army et le corps de Marines mettent en oeuvre principalement des drones tactiques. L'US Navy emploie des drones navalisés dont les capteurs sont optimisés pour la surveillance maritime. La Navy dispose de près de 400 drones de reconnaissance de moyenne altitude et longue endurance (MALE).

Les chiffres ci-dessous donnent une idée des capacités inégalées développées par les États-Unis dans toutes les composantes de l'armée américaine. Les États-Unis possèdent notamment, tous corps d'armée confondus, près de 800 drones MALE .

Drones ISR de l' Army

Drones de Reconnaissance et Surveillance

Nom

RQ-20 Puma

RQ-7 Shadow

RQ-11 Raven

FQM-151 Pointer

Type

Tactique

Tactique

Tactique

Tactique

Nombre en service

86

416

2469 en 2007

50, répartis entre l' Army et l' USMC

Drones ISR du Corps des Marines (USMC)

Drones de Reconnaissance et Surveillance

Reconnaissance

Logistique

Nom

RQ-7 Shadow 5 ( * )

RQ-11 Rave n

RQ-20 Puma

RQ-12A

Boeing ScanEagle

RQ-21

Integrator 6 ( * )

K-Max UAS

Type

Tactique

MALE

Tactique

Hélicoptère

Nombre en service

40

439

15

42

Inconnu

20, avec la Navy

2, avec la Navy

Drones ISR de la Navy

Drones de Reconnaissance et Surveillance

Reconnaissance

Logistique

Nom

MQ-8B Fire Scout

MQ-8C Fire Scout

MQ-9 Reaper

Scan

Eagle

RQ-4 Global Hawk

RQ-7 Shadow

RQ-21 Integrator

K Max UAS

Type

MALE

HALE

Tactique

Tactique

Hélicoptère

Nombre en service

168

19

5

206

2 7 ( * )

40

20, avec l'USMC

2, avec l'USMC

Drones ISR de l' Air Force

Drones de Reconnaissance et Surveillance

Nom

RQ-4 Global Hawk

RQ-170 Sentinel

Type

HALE

HALE

Nombre en service

76

Inconnu (drone classifié)

Source : DGRIS-Ambassade de France aux États-Unis

S'agissant des drones armés ou armables, l' Army dispose de 127 MQ-1C Gray Eagle (MALE), qui est une variante du MQ-9 Predator de General Atomics. Utilisé pour des missions de reconnaissance pour les forces conventionnelles, il peut être armé de missiles Hellfire comme ce fut le cas en Afghanistan en 2010.

Quant à l' Air Force, principal employeur de drones armés, elle dispose de 258 drones MALE :

- 137 MQ-1 Predator , utilisés notamment en 2015 au Cameroun dans la lutte contre Boko-Haram ;

- 121 MQ-9 Reaper , utilisés notamment en Irak et Syrie pour la lutte contre Daech. A ces effectifs s'ajoutent 180 appareils du même type qui seront livrés d'ici 2019 pour remplacer progressivement les MQ-1 Predator .

En 20 ans, les missions affectées aux MQ-1 et MQ-9 ont considérablement augmenté, le contrat opérationnel étant passé de 12 combat lines 8 ( * ) (CL) en 2006 à 60 CL en 2016. D'ici à 2019, les armées devront être en mesure de soutenir 90 CL. Afin de réaliser cet objectif, la répartition des moyens a été définie comme telle : maintien de 60 CL par l'US Air Force , 16 par l' Army , 4 par le Special Operations Command et 10 par des contractors (drones non armés uniquement pour ceux-ci).

c) Une prolifération des drones pour un marché en forte croissance au niveau mondial

Si les deux pays historiquement pionniers dans le domaine des drones sont les États-Unis et Israël, dont les filières industrielles demeurent leader au plan mondial, la dernière décennie se caractérise par une croissance très dynamique du secteur des drones, illustrant la diversification de leurs usages militaires et civils, ainsi que l'extension de la diffusion géographique de cette technologie dans le monde.

D'un point de vue économique, les drones constituent le secteur de l'industrie aéronautique mondiale dont la croissance est la plus dynamique.

Le marché mondial des drones civils et militaires, qui s'élevait à 4 milliards de dollars en 2015, devrait atteindre 14 milliards de dollars par an d'ici à 2025 9 ( * ) .

80 pays seraient aujourd'hui détenteurs de drones militaires , tous types confondus.

Une dizaine d'États environ utiliseraient des drones armés :

- Les États-Unis, le Royaume-Uni et Israël furent les premiers à utiliser de tels drones.

- Au cours des deux dernières années, le nombre de pays ayant effectué des frappes à partir de drones s'est multiplié. Sont venus s'ajouter à la liste des États qui feraient usage de drones armés : l'Arabie saoudite, les Emirats arabes unis (EAU), l'Irak, l'Iran, le Nigéria, le Pakistan, la Turquie.

D'autres États sont équipés ou envisagent l'acquisition de drones armés : la Chine, l'Inde, l'Egypte, le Kazakhstan, l'Ouzbekistan... En Europe, l'Italie a obtenu en 2015 l'autorisation de l'administration américaine d'armer ses drones Reaper .

La plupart des pays choisissent de s'approvisionner auprès des industries existantes tandis que quelques pays seulement (Chine, Turquie, Iran) ont décidé de développer leurs propres filières de drones militaires.

L'industrie chinoise est particulièrement dynamique dans le domaine des drones. Elle produit principalement deux drones : le Cai Hong de China Aerospace Science and Technology Corporation (CASC), et le Wing Loong de Chengdu Aircraft Industry Group (CAIG). Proposant des drones à des prix peu élevés, elle bénéficie aussi des restrictions américaines à l'exportation et des règles du régime de contrôle multilatéral MTCR ( missile technology control regime ), qui interdisent à l'industrie américaine de vendre des drones au-delà du cercle des proches alliés des États-Unis, tandis que l'industrie chinoise se voit imposer peu de restrictions. Le drone MALE chinois Wing Loong , vendu environ un million de dollars, est particulièrement compétitif, à un prix nettement inférieur à ceux de ses concurrents américain ( Reaper ) et israélien ( Heron ).

Les drones tendent à se banaliser, notamment les drones de petite taille, plus facilement accessibles, voire les drones civils, dont il peut être fait un usage militaire. L'utilisation de drones par des groupes non étatiques est avérée , qu'il s'agisse du Hezbollah ou du groupe Etat islamique, tant pour des missions d'observation que pour des actions armées. S'agissant du groupe Etat islamique, cette utilisation ne serait pas ponctuelle mais s'inscrirait dans le cadre d'un programme de développement planifié, quoique peu sophistiqué, de cette capacité 10 ( * ) .

2. Une clef de la supériorité informationnelle

Les drones ont de multiples usages, appelés à se diversifier grâce à une large gamme de performances, de capteurs et d'effecteurs différents. Leur fonction première est néanmoins l'apport d'une capacité aéroportée de surveillance et de renseignement, qui en fait une ressource clef dans la guerre de l'information .

En raison de leurs vulnérabilités, toutefois, et même si leur place sera amenée à croître, les aéronefs pilotés à distance demeurent complémentaires plutôt que substituables aux autres capacités de surveillance et reconnaissance ou de combat des armées.

a) Une ressource indispensable : le drone MALE

La vocation principale des drones de tous types est la surveillance et la reconnaissance aérienne, au profit des niveaux tactique (notamment le GTIA 11 ( * ) ), opératif ou stratégique. L'utilité des drones tactiques paraît évidente, en tant qu' « yeux » ou « jumelles » déportées du fantassin ; la présente partie s'attachera plutôt à justifier l'utilité des drones MALE, capables de conduire des missions de renseignement de niveau stratégique et susceptibles également d'offrir, au cours de la même mission, des capacités de support au niveau tactique . Ceux-ci contribuent à l'efficacité de l'action militaire et sont également utiles à la maîtrise de ses effets et à la protection des forces.

(1) L'efficacité de l'action militaire

Les drones MALE réunissent des caractéristiques quasi-uniques :

- de permanence , essentielle à la compréhension de la situation, surtout lorsque l'ennemi, fugace, se fond au sein des populations ;

- de transmission en temps réel des informations recueillies, atout pour la conduite des opérations ;

- et de discrétion visuelle et sonore.

Les drones MALE permettent une présence potentiellement permanente et discrète au-dessus de zones d'intérêt identifiées, de nature à améliorer la compréhension de la situation au sol. Ils apportent la maîtrise du temps, lorsqu'ils assurent une permanence sur une zone donnée, par une orbite utilisant plusieurs drones se relayant 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Cette permanence est rendue possible :

- par l'autonomie des drones MALE (environ 24 heures) et leur faible vitesse qui permet de rester sur une zone de taille réduite de manière continue ;

- par l'absence de pilote, qui permet de s'affranchir des limites physiologiques imposées par la présence humaine à bord ;

- par la liaison satellite (BLOS 12 ( * ) ) qui permet une allonge en opération, uniquement limitée par l'autonomie du drone, quel que soit notamment le relief y compris montagneux (par exemple en Afghanistan) ou la situation météorologique.

La permanence permet un examen approfondi de la situation dans le temps et de son évolution, la surveillance de sites sensibles, l'identification de cibles potentielles, l'anticipation sur les intentions de l'adversaire. La surveillance ainsi assurée est performante, grâce à des capteurs capables, par exemple, de distinguer un homme armé à plus de 20 km de distance.

Par rapport à l'aviation classique, pas conçue dans cet objectif à l'origine, la permanence est assurée avec une économie de moyens notamment sur le ravitaillement en vol.

Les drones assurent, par ailleurs, des capacités d'observation ou d'action en temps réel. Il s'agit, tout d'abord, de la transmission en temps réel de flux d'information, notamment vidéo, diffusés aux différents échelons de commandement ( full motion video ).

Cette capacité est doublée, s'agissant des drones armés, de la possibilité de mener rapidement des frappes, donc de procéder le cas échéant à des frappes d'opportunité, sans autre délai que celui de la prise de décision humaine, au niveau adéquat, après évaluation de la situation.

En multipliant les interactions possibles entre observation, décision et action, les drones permettent un resserrement et une fiabilisation de la boucle décisionnelle, dite boucle OODA (observer, s'orienter, décider et agir) ou « cycle de Boyd ». On parle aussi d'un raccourcissement du cycle F2T2EA (« Find, fix, track, target, engage, assess »). Ce raccourcissement dans le temps de la boucle décisionnelle est considéré comme l'une des clefs de réussite de toute action militaire. Les drones constituent donc un démultiplicateur d'efficacité opérationnelle. Armés, ils permettent en outre un gain de temps considérable, notamment sur des théâtres d'opération très étendus.

Lors des opérations en Libye, le Harfang , premier drone MALE utilisé par les forces françaises, qui était déjà l'un des maillons essentiels du renseignement en Afghanistan, est devenu la principale source de renseignement disponible, confirmant l'utilité d'une surveillance discrète et endurante afin de déterminer avec précision la situation, les menaces potentielles et d'évaluer les effets des frappes aériennes.

(2) La maîtrise des effets de la force armée

La maîtrise des effets de l'usage de la force est devenue une dimension essentielle de la conduite de la guerre.

Améliorer la capacité d'identification des cibles et de discrimination entre civils et combattants , afin de diminuer les risques pour les populations civiles, est une nécessité. Les drones peuvent y contribuer en améliorant la connaissance de la situation au sol et de ses évolutions.

(3) La protection des forces armées

Le déport du pilotage est particulièrement adapté pour remplir des missions longues, usantes ou dangereuses 13 ( * ) pour l'homme, en particulier dans des environnements « sales » (NRBC ou autre).

Si l'apport des drones MALE est décisif pour le recueil de renseignement et l'appui aux frappes aériennes, en l'absence de troupes au sol, il l'est aussi en appui d'opérations terrestres. Contribuant à la fluidité des opérations, en permettant de visualiser la manoeuvre et d'anticiper la menace ou l'intention adverse, le drone assure une protection renforcée des troupes au sol .

L'embuscade d'Uzbin, qui causa dix morts parmi les soldats français en Afghanistan en août 2008, contribua à la prise de conscience de l'urgence de déployer le système de drone MALE dit « intérimaire » (SIDM). Sur 5 100 heures de vol du Harfang au-dessus du territoire afghan, plus du tiers fut réalisé en appui des soldats au sol 14 ( * ) . Le déploiement de troupes au sol ne saurait aujourd'hui s'envisager sans l'apport décisif des drones MALE dans la maîtrise du renseignement.

b) Des vulnérabilités qui en font un outil complémentaire

L'utilisation d'engins pilotés reste nécessaire et le restera au moins pendant quelques décennies.

(1) Des vulnérabilités

La conception même du drone MALE en fait un aéronef fragile en milieu contesté . Il est en effet lent, peu manoeuvrant et dispose d'une surface équivalente (écho) radar très importante. Son emploi donc est conditionné par l'existence d'un contexte de supériorité aérienne, ce qui le rend particulièrement utile dans la lutte contre le terrorisme, dans le contexte d'États faillis, mais plus difficilement utilisable contre un adversaire disposant d'une défense aérienne organisée (par exemple au Kosovo ou en Syrie).

Le vecteur drone est, par ailleurs, au centre d'un système incluant une station sol et des liaisons de données potentiellement attaquables , que ces liaisons soient à vue (LOS) ou satellitaires (BLOS). Les liaisons LOS sont vulnérables au relief et aux conditions météorologiques. Les liaisons BLOS, par satellites militaires ou commerciaux, peuvent être affectées non seulement par des actes de malveillance mais aussi simplement par des contraintes sur la bande passante ou des anomalies dans le réseau des communications. Le cryptage, la création de capacités redondantes sont des réponses au moins partielles à ces vulnérabilités.

Enfin, les drones posent, à ce jour, un problème d'insertion dans la circulation aérienne générale (voir ci-après).

(2) Un outil complémentaire qui ne remplace pas les engins pilotés

L'utilisation d'engins pilotés est, en revanche, moins tributaire des limitations liées à la réglementation de l'espace aérien, et moins dépendante de la nécessité d'une couverture satellite suffisante et adaptée.

De plus les aéronefs de combat sont conçus pour se défendre face aux menaces que représentent les missiles sol-air et l'aviation de chasse adverse. Leur emploi n'est donc pas limité, comme l'est celui des drones aux espaces aériens non contestés.

L'emploi de drones est donc, pour encore longtemps, complémentaire et non substituable à celui d'engins pilotés . Ces deux outils permettent d'allier des missions de reconnaissance ou de combat ponctuelles et réactives avec une surveillance permanente de la cible et de son environnement.

S'agissant des missions de renseignement, les drones MALE sont également complémentaires et non en concurrence avec d'autres outils tels que les satellites ou les capteurs disposés au sol. En effet, leur champ de vision et leur persistance sur zone sont, par nature, très différents. La combinaison de ces différentes sources de renseignement est nécessaire.

En résumé, le drone MALE est l'outil idéal de permanence locale d'une surveillance aérienne discrète en milieu permissif.


* 1 « Les drones aériens : passé, présent et avenir », préface du général d'armée aérienne Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, La Documentation française, 2013 ; « L'armée française et l'utilisation des drones dans les missions de reconnaissance de 1960 au conflit du Kosovo », Océane Zubaldia, Revue historique des armées, 2010.

* 2 « Les drones armés israéliens : capacités, bilan de leur emploi et perspectives », Philippe Gros, Note de la Fondation pour la recherche stratégique, 2013.

* 3 « Max et les ferrailleurs ou l'histoire inachevée de l'avion sans pilote », Capitaine Christian Brun, in « Les drones aériens : passé, présent et avenir », précité.

* 4 Line of sight.

* 5 L' USMC a l'intention de les armer.

* 6 Utilisé en supplément du Boeing ScanEagle .

* 7 68 sont actuellement en cours de production.

* 8 Pour les drones, les contrats opérationnels américains sont définis par référence aux combat lines (CF), ou CAP (combat air patrols). Il s'agit d'une orbite de drones, armés ou non, lors d'une période maximale de 22 heures.

* 9 Source : Teal Group Corporation.

* 10 Source : Combating terrorism center (31 janvier 2017).

* 11 Groupement tactique inter-armes.

* 12 Beyond line of sight.

* 13 « dull, dirty, dangerous ».

* 14 Source : « Le drone MALE français à l'épreuve du combat : le Harfang en Afghanistan » (Lieutenant-colonel Bruno Paupy, Lieutenant-colonel Christophe Fontaine, in « Les drones aériens : passé, présent et avenir », précité).

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