Rapport d'information n° 744 (2021-2022) de Mmes Chantal DESEYNE , Brigitte DEVÉSA et Michelle MEUNIER , fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 29 juin 2022
Disponible au format PDF (4,4 Moctets)
Synthèse du rapport (1,1 Moctet)
-
L'ESSENTIEL
-
LISTE DES PROPOSITIONS
-
LISTE DES SIGLES
-
AVANT-PROPOS
-
I. L'OBÉSITÉ : UN
PHÉNOMÈNE INÉGALITAIRE EN CROISSANCE, GRAVE ET COMPLEXE
-
A. UNE MALADIE GRAVE, EN AUGMENTATION DU FAIT DE LA
CRISE SANITAIRE
-
1. Une maladie complexe, source de
discrimination
-
a) Une maladie difficile à guérir,
associée à de nombreuses pathologies et engendrant une diminution
de l'espérance de vie
-
(1) Une fois installée,
l'obésité est une maladie complexe à guérir
-
(2) Une vingtaine de pathologies sont
associées à l'obésité
-
(3) Conséquence de leur maladie et des
pathologies associées, les personnes atteintes d'obésité
ont une espérance de vie réduite
-
b) La double peine : quand les discriminations
s'ajoutent à la maladie
-
a) Une maladie difficile à guérir,
associée à de nombreuses pathologies et engendrant une diminution
de l'espérance de vie
-
2. Une « épidémie
mondiale » exacerbée par la crise sanitaire
-
3. En France : une prévalence stable
qui masque des inégalités sociales particulièrement
marquées
-
1. Une maladie complexe, source de
discrimination
-
B. UN PHÉNOMÈNE MULTIFACTORIEL :
UN ENVIRONNEMENT PROPICE À L'OBÉSITÉ COMBINÉ
À DE PRÉDISPOSITIONS INDIVIDUELLES
-
C. PRÉVENIR ET GUÉRIR
L'OBÉSITÉ : UNE ACTION PUBLIQUE À RENFORCER
-
A. UNE MALADIE GRAVE, EN AUGMENTATION DU FAIT DE LA
CRISE SANITAIRE
-
II. PROMOUVOIR DES PRÉFÉRENCES
INDIVIDUELLES FAVORABLES À LA SANTÉ SANS CULPABILISER LES
INDIVIDUS
-
A. ÉDUQUER LES ENFANTS À
L'ALIMENTATION DÈS LE PLUS JEUNE ÂGE
-
B. ASSISTER LES CONSOMMATEURS DANS LEURS CHOIX
SANS LES CULPABILISER
-
1. Tous les consommateurs, en leur donnant une
information fiable
-
a) Le Nutri-Score, une bataille salutaire
-
(1) La marche heurtée vers la mise en place
du Nutri-Score
-
(2) Des résultats encourageants au regard
des objectifs poursuivis
-
(3) Un déploiement du dispositif encore
incertain
-
b) Le Nutri-Score, un dispositif sans doute
perfectible
-
(1) Le Nutri-Score, un outil parmi d'autres
-
(2) Des alternatives écartées trop
rapidement ?
-
(3) Les pistes d'évolution du
Nutri-Score
-
a) Le Nutri-Score, une bataille salutaire
-
2. Les consommateurs les plus pauvres, en les
soutenant financièrement
-
1. Tous les consommateurs, en leur donnant une
information fiable
-
C. MIEUX FORMER LES CITOYENS
-
A. ÉDUQUER LES ENFANTS À
L'ALIMENTATION DÈS LE PLUS JEUNE ÂGE
-
III. RENDRE L'ENVIRONNEMENT ALIMENTAIRE PLUS
SAIN
-
A. RENFORCER LA RÉGLEMENTATION SUR LA
COMPOSITION NUTRITIONNELLE DES ALIMENTS
-
1. Les limites du volontariat des
industriels
-
a) Les efforts des industriels dissuadés
par la demande alimentaire
-
b) L'autorégulation de l'offre
alimentaire par les engagements volontaires : une
chimère ?
-
(1) Le principe d'engagement volontaire :
chartes et accords collectifs
-
(2) Le bilan peu probant du volontariat
-
(3) Une relance des accords collectifs certes plus
ambitieuse mais pour laquelle le scepticisme reste permis
-
a) Les efforts des industriels dissuadés
par la demande alimentaire
-
2. La réglementation : une piste
à ne plus écarter
-
1. Les limites du volontariat des
industriels
-
B. MIEUX MOBILISER LA FISCALITÉ SUR LES
PRODUITS ALIMENTAIRES
-
C. PLANIFIER UNE TRANSFORMATION LOCALE DE L'OFFRE
ALIMENTAIRE
-
A. RENFORCER LA RÉGLEMENTATION SUR LA
COMPOSITION NUTRITIONNELLE DES ALIMENTS
-
I. L'OBÉSITÉ : UN
PHÉNOMÈNE INÉGALITAIRE EN CROISSANCE, GRAVE ET COMPLEXE
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
ET CONTRIBUTIONS ÉCRITES