LISTE DES PERSONNES ENTENDUES

Auditions des rapporteurs

Lundi 16 octobre 2023

- Audition commune de professeurs d'université : M. Benjamin MOIGNARD, professeur en sociologie à l'université Cergy-Paris, Mme Geneviève ZOÏA, professeur en ethnologie à l'université de Montpellier, M. Éric DEBARBIEUX, professeur émérite de sciences de l'éducation à l'université Paris-Est Créteil.

- Audition de représentants de la mission académique « Valeurs de la République » : Mmes Christine DARNAULT, ancienne responsable de la mission « valeurs de la République » de l'Académie de Créteil, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, et Sandra MEUNIER, référente académique « valeurs de la République » à l'Académie de Créteil, inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale Établissements et Vie scolaire.

Lundi 23 octobre 2023

Audition commune de représentants des syndicats d'enseignants :

- SNEP-FSU (syndicat national de l'éducation physique de l'enseignement public - Fédération syndicale unitaire) : Mme Coralie BÉNECH et M. Benoît HUBERT, co-secrétaires généraux ;

- FSU (Fédération syndicale unitaire) : Mme Ludivine DEBACQ, secrétaire nationale ;

- SNES-FSU (syndicat national des enseignements de second degré - Fédération syndicale unitaire) : M. Hervé MOREAU, secrétaire national en charge des questions de santé, de travail et de protection sociale ;

- SNALC (syndicat national des lycées, écoles et du supérieur) : M. Jean-Rémi GIRARD, président national ;

- FNEC-FP-FO (Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle Force Ouvrière) : M. François POZZO, membre de la commission exécutive fédérale et secrétaire général du SNFOLC (syndicat national Force ouvrière des lycées et collèges).

Lundi 23 octobre 2023 (suite)

Audition commune de représentants des syndicats des personnels de direction de l'éducation nationale :

- SGEN-CFDT (syndicat général de l'éducation nationale) : Mme Sylvie PERRON, secrétaire nationale, et M. Vincent LOUSTAU, secrétaire fédéral ;

- SNPDEN-UNSA (syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale) : Mme Christelle KAUFFMANN, membre de l'exécutif national ;

- ID-FO (Indépendance et Direction - FO) : Mme Agnès PROUTEAU, conseillère technique auprès du secrétaire général.

Lundi 13 novembre 2023

Audition commune de représentants d'associations :

- Fondation Jean Jaurès : M. Jean-Yves CAMUS, Observatoire des radicalités politiques ;

- Association Solidarité Laïque : M. Georges FOTINOS, ancien chargé de mission d'Inspection générale de l'éducation nationale « Établissements et vie scolaire », responsable du dossier « Violences à l'École » ;

- Autonome de Solidarité Laïque : M. Jean-Louis LINDER, vice-président, Mmes Florence LEC, avocat-conseil national, et Cihem GHARBI, directrice du pôle Influence.

Audition d'un enseignant94(*).

Mercredi 15 novembre 2023

Audition commune d'enseignants1.

Lundi 20 novembre 2023

- Conseil des sages de la laïcité : Mme Dominique SCHNAPPER, présidente, M. Alain SEKSIG, secrétaire général.

- Audition commune de recteurs : Mme Valérie CABUIL, recteur de l'académie de Lille, M. Étienne CHAMPION, recteur de l'académie de Versailles, M. Richard LAGANIER, recteur de l'académie de Nancy-Metz.

Lundi 18 décembre 2023

- Fondation Jean-Jaurès : M. Iannis RODER, directeur de l'Observatoire de l'éducation, professeur agrégé d'histoire.

- M. Jean-Pierre OBIN, inspecteur général honoraire de l'éducation nationale.

Mardi 9 janvier 2024

Ministère de l'Intérieur - Direction nationale du renseignement territorial (DNRT) : M. Bertrand CHAMOULAUD, directeur national.

Mardi 16 janvier 2024

Conseil supérieur des programmes (CSP) : M. Mark SHERRINGHAM, président.

Lundi 22 janvier 2024

Ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse, des Sports et des JOP :

- Direction générale de l'enseignement scolaire (Dgesco) : M. Jean HUBAC, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives

- Direction générale des ressources humaines (DGRH) : Mme Florence DUBO, cheffe de service, adjointe au directeur général des ressources humaines

- Haut fonctionnaire de défense et de sécurité (HFDS) : M. Christophe PEYREL, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité, chef du service de défense et de sécurité auprès de la Secrétaire générale

Auditions plénières

Mardi 4 juillet 2023

M. Pap NDIAYE, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.

Mardi 11 juillet 2023

Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Mardi 17 octobre 2023

Mme Mickaëlle PATY, soeur de Samuel Paty.

Mercredi 15 novembre 2023

M. Stanislas GUERINI, ministre de la transformation et de la fonction publiques.

Mardi 5 décembre 2023

M. Jean-Michel BLANQUER, ancien ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

Mercredi 13 décembre 2023

Ministère de l'Intérieur :

- Direction générale de la Police nationale : Mmes Céline BERTHON, directrice générale adjointe, et Virginie BRUNNER, directrice nationale de la sécurité publique

- Direction générale de la Gendarmerie nationale : Général de corps d'armée André PETILLOT, major général de la gendarmerie nationale, M. Antoine LAGOUTTE, chef du bureau de la synthèse budgétaire, et M. Denis NAURET, adjoint au sous-directeur de l'emploi des forces.

Mercredi 20 décembre 2023

M. Éric DUPOND-MORETTI, Garde des sceaux, ministre de la justice.


* 94 Pour des raisons de confidentialité, les noms des personnes auditionnées ne sont pas communiqués.

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