Rapports déposés par Mme Cathy APOURCEAU-POLY : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Cathy APOURCEAU-POLY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires sociales

    L'innovation thérapeutique

    Rapport d'information numéro 882 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Biotechnologies : un règlement européen bienvenu, des doutes sur la subsidiarité

    Rapport d'information numéro 838 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires européennes

    Dispositifs médicaux : une simplification nécessaire, mais pas à tout prix

    Rapport d'information numéro 840 • L'Essentiel (synthèse)


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