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Rapports déposés par M. Jean-Marie BOCKEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie BOCKEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2015-2016

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • « Garde nationale » : une réserve militaire forte et territorialisée pour faire face aux crises
  • Interventions extérieures de la France : renforcer l'efficacité militaire par une approche globale coordonnée
  • Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat
  • Table ronde « Les collectivités territoriales et l'accueil des réfugiés : crises et perspectives »

Rapports législatifs

  • Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2016)
  • Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité
    • Rapport numéro 362, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Projet de loi Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d'information à grande échelle au sein de l'espace de liberté, de sécurité et de justice
    • Rapport numéro 455, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées