Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Marie BOCKEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie BOCKEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2017-2018


Rapports d'information

  • « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »
  • L'adaptation locale de l'organisation territoriale, les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et avec leurs groupements : actes du colloque du 15 mars 2018

Rapports législatifs

  • Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2018)