Rapports déposés par M. Jean-Marie BOCKEL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie BOCKEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
Rapports législatifs
Rapports d'information
- Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
- Rapport d'information numéro 588, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté
- Rapport d'information numéro 559, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
- Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016
- Rapport d'information numéro 543, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation
- Rapport d'information numéro 483, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2017)
- Avis numéro 142 Tome IX, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées