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Rapports déposés par M. Jean-Marie BOCKEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie BOCKEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2016-2017

Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  • Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016
  • Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté
  • Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016
  • Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

Rapports législatifs

  • Direction de l'action du Gouvernement : coordination du travail gouvernemental (Projet de loi de finances pour 2017)