Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Jean-Marie BOCKEL

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie BOCKEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2018-2019


Rapports d'information

  • Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes
  • Colombie : une paix encore fragile

Rapports législatifs

  • Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2019)