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TurcRapports déposés par M. Jean-Marie BOCKEL
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Marie BOCKEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2018-2019
Rapports d'information
- Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes
- Rapport d'information numéro 560, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Colombie : une paix encore fragile
- Rapport d'information numéro 548, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Défense : Préparation et emploi des forces (Projet de loi de finances pour 2019)
- Avis numéro 149 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- Synthèse du rapport
